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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

74 résultats pour « Julie BRUN-CAREL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article B (3)

—

Absence dans le pays d'origine de : - Bayoud ou fusariose vasculaire à Fusarium oxysporum; - Jaunissement mortel ; - Cadang-cadang ; - Flétrissement brun ; - Maladie de Kaincope, maladie du Cap Saint-Paul ; - Phytomonas spp. ; - Xanthomonas vasculorum

Article Annexe 6

—

Atlantique, Manche et Mer du Nord) -les macroalgues intertidales de substrat dur, L'indice ABER (Algal Belts Estuarine Ratios) est constitué de deux métriques : une métrique basée sur le rapport de couvert végétal entre les espèces de macroalgues rouges et brunes

LEGIARTI000050672722

—

bourg 312171 6786432 2020_LOT2_ZN_56_06_S1 1 2020_03_41-1 Centre-Val de Loire Loir-et-Cher 2020_LOT3_ZN_41_01 LANDES LE GAULOIS ORANGE Eglise 563592 6729626 2020_LOT3_ZN_41_01_S1 1 2020_03_10-1 Grand-Est Aube 2020_LOT2_ZN_10_12 PAVILLON SAINTE JULIE

LEGIARTI000023732833

—

Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Dareizé, Denicé, Emeringes, Fleurie, Frontenas, Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié

Article Annexe I

—

Le sol du local est imperméable, notamment aux solvants (par exemple : sol carrelé) : il est disposé en cuvette ou tout autre dispositif équivalent, de façon à pouvoir recueillir les matières répandues accidentellement.

Article TABLEAU A

—

Carreaux à carreler (Marchand de). Carrés de montres {Fabricant de), pour son compte. Cartes de géographie (Marchand de). Cartons pour bureaux et autres (Fabricant de), pour son compte. Casquettes (Fabricant de), pour son compte.

Article Annexe II

—

La rascasse brune (Scorpaena porcus) est une espèce sédentaire de l'ordre des scorpéniformes et de la famille des scorpénidés qui se retrouve jusqu'à 800 mètres de profondeur, surtout sur les fonds rocheux et dans les zones d'algues où elle se nourrit

Article Annexe 1

—

Maizières-la-Grande-Paroisse ; 10228 Mathaux ; 10235 Mesnil-la-Comtesse ; 10240 Messon ; 10242 Meurville ; 10254 Montpothier ; 10260 Moussey ; 10269 Nozay ; 10272 Ormes ; 10273 Ortillon ; 10274 Orvilliers-Saint-Julien ; 10277 Palis ; 10281 Le Pavillon-Sainte-Julie

Article Annexe 1

—

Morvilliers ; 10260 Moussey ; 10261 Mussy-sur-Seine ; 10263 Neuville-sur-Vanne ; 10265 Les Noës-près-Troyes ; 10268 Nogent-sur-Seine ; 10272 Ormes ; 10274 Orvilliers-Saint-Julien ; 10276 Paisy-Cosdon ; 10280 Pars-lès-Romilly ; 10281 Le Pavillon-Sainte-Julie

Article ANNEXE 2

—

(Faisan d'Edwards) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Lophura swinhoii (Faisan de Swinhoe) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Crossoptilon crossoptilon (Hokki blanc) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Crossoptilon mantchuricum (Hokki brun

LEGIARTI000028325484

—

Le Séran de la Faverge (hameau de Passin) au bief de la Scierie HR _ 05 _ 09 Suran L 2 _ 150 Le Suran de l'aval pont de Planche à Arturieux à sa confluence avec l'Ain HR _ 05 _ 11 Valserine L 2 _ 103 La Semine du bief brun

Article Annexe II (suite)

—

Chaudronnerie seynoise/ Nouvelle Chaudronnerie seynoise, quartier Peyron, chemin Monneiret, puis impasse Noël-Verlaque, puis ZI Camp Laurent, 1659, avenue Robert-Brun, 83500 La Seyne-sur-Mer. De 1975 à 2001.

Article ANNEXE 3

—

750804767 MAS DR ARNAUD PH 1 963,78 1 963,78 ile de France 01-751 01-751 750016958 LA SOURCE D'AUTEUIL PA 29 721,11 29 721,11 ile de France 01-751 01-751 750017808 VILLA LECOURBE PA 2 761,43 2 761,43 ile de France 01-751 01-751 750021123 EHPAD JULIE

LEGIARTI000029537037

—

feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium myrtille, en 3 feuilles 2,50 12,50 Fournisseur : EUROTAB FRANCE 43 1, rue Jacques-Boulanger, 60510 HAUDIVILLERS NOUVEAUX PRODUITS CIGARES Alec Bradley Texas Lancero, en coffret de 50 13,00 650,00 Brun

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