Trève Abel (SEETA), la société en nom collectif Eiffage Route Méditerranée venant aux droits de la société en nom collectif Appia, la société par actions simplifiée Marenco et compagnie, le cabinet Betem

associé d'une société Appols, que le 22 mai 2007 la société Betech l'a licencié pour faute lourde et a initié deux procédures, l'une devant la juridiction prud'homale contre M.

(Haute-Savoie), 4°/ la société BETEMPS COLOMB, dont le siège est ... (Haute-Savoie), 5°/ de M. Louis, Marc X... et son épouse née GUERIN Q..., demeurant ensemble ...

En effet, au 30 juin 2011, nous subissons une perte de 329.147,79 Euros.

ETAT DU 13 AVRIL 2026 Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 25/06481 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3CJS N° de Minute : 26/00288 SAS SARMATES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Juliette

TELIA, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL CORDEL-BETEMPS, avocats au barreau de CHAMBERY Intimées S.C.I.

ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 58 1 copie certifiée conforme et 1 copie exécutoire le : à : - Me Marine BATHIAS-VENET de la SELARL BEAUTEMPS-BATHIAS-VENET ET ASSOCIES, vestiaire

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juillet 2020, le département de l'Aveyron, représenté par son président, conclut au rejet de la requête.

Betemps, avocat du barreau de Chambéry, membre de la SCP d'avocats CORDEL - BETEMPS, et qu'en leurs noms ont été déposées pour l'audience de mise en état du 10 mars 2021 : - des conclusions récapitulatives

est intervenue le 22 mars 1990 et celle de l'immeuble résidence Bagao le 12 février 1991 ; que le syndicat des copropriétaires de la résidence Beautemps-Beaupré et de la résidence Bagao (le syndicat),

Il soutient que : - des travaux de génie civil sont prévus du mois de juillet 2025 à avril 2027 dans le cadre de la construction de la nouvelle gare des Grésillons, avec des travaux de génie civil, de

contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le département du Gard, représenté par le président du conseil général ; le département demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 1301830 du 26 juillet

Par un courrier du 13 septembre 2019 adressé à la société Betem Centre et dont copie a été adressée à l'ensemble des autres membres du groupement, le Centre national du costume de scène a indiqué qu'il

A, la SAS Cyprium et la société Betem ingénierie ont constitué un groupement solidaire de maîtrise d'œuvre.

D'APPEL de CHAMBÉRY chambre civile - première section Arrêt du Mardi 17 Janvier 2012 RG : 11/01788 Décision attaquée : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance d'ALBERTVILLE en date du 14 Juin

JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 JUILLET 2025 DEMANDEURS Mme [X] [E], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Virginie BETEILLE de la SELARL CABINET BETEILLE, avocats au barreau

Il soutient que : - des travaux de démolitions en 4 phases sont prévus, à partir du 4 juillet 2025, avec deux phases de démolitions de bâtiments, une troisième phase de travaux de génie civil et enfin

et de la Résidence BAGAO, représenté par son Syndic en exercice 19 rue Jules Ferry-BP.

C E et Mme F B épouse E, représentés par Me Betrema, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu, de contributions

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2022, le ministre de l'intérieur et des outre-mer conclut au rejet de la requête.