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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2524197_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
-5 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; ainsi, elle risque de perdre son emploi et ne pourra pas postuler à de nouvelles offres de travail, mettant ainsi gravement en péril
Source officielleJaf cabinet 4
68e5718f0e2901d10fa4ccc6
6 octobre 2025
6 octobre 2025
’APPEL DE [Localité 10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales [7] JUGEMENT DE DIVORCE DU 06 OCTOBRE 2025 Rendu au nom du peuple français par : Fleur LEFEIVRE-DANGELSER
Source officielleJaf cabinet 4
68e88bbf3ea43407b9fbcfb7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
’APPEL DE [Localité 11] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales [9] JUGEMENT DE DIVORCE DU 09 OCTOBRE 2025 Rendu au nom du peuple français par : Fleur LEFEIVRE-DANGELSER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118dd4
21 octobre 2022
21 octobre 2022
LEFEVRE Patrick, Délégué syndical ET : INTIMEE S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307789_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de la commune de Charvieu-Chavagneux et des sociétés Guillaud TP, Albertazzi, Perrier TP, SNC Jean Lefebvre Rhône Alpes, IRH Ingénieur Conseil et Veolia eau
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2112409_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le rapport de Mme C a été entendu au cours de l'audience publique du 18 octobre 2022, tenue en présence de Mme Lefebvre greffière d'audience, les parties n'étant pas présentes, ni représentées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004615_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
correctionnel de Blois en date du 24 mars 2021 ; il ne constitue pas une menace pour la sécurité intérieure de l'Etat ; cette décision lui a fait perdre son travail et a mis sa situation personnelle en péril
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2602297_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleREFERES 2ème Section
697615f0cdc6046d47a90c3f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LEFEUVRE ARCHITECTES sollicite de : Juger que la SELARL G. [F] - E.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2300074_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 janvier 2023 et un mémoire enregistré le 19 janvier 2023, Mme C A, représentée par Me Lefevre, demande au tribunal dans le dernier état de
Source officielle1ère chambre
DTA_2302852_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302856_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302858_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302860_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302862_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302864_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302867_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302868_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302870_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302936_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
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