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927 résultats pour « Lanzaro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13111

Admin. suprême

2 février 2021

2 février 2021

As reflected in the Lanzarote Convention and the Court’s case-law ( Güzelyurtlu and Others v.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f1d

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

", que son interlocuteur principal ensuite pendant les huit années qu'il a passées au sein de l'équipe de la banque Lazard était M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54174

Admin. suprême

25 juin 1996

25 juin 1996

Giuseppe Lanzano contre l'Italie (Requête no 14725/89);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 23 juin 1994 et que le délai de trois mois prévu à l'article

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd917a95c3925b312d4b62c

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

[U] [F] se sont rencontrés en 1998 alors qu'ils étaient salariés de la banque Lazard. En décembre 2006, M.

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe02f

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société immobilière de la zone industrielle des Terres de Saint-Lazare

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. LAZARD FRERESc/Maître Jean-François X

6253ca0cbd3db21cbdd89eaf

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

LAZARD FRERES c/ Maître Jean-François X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200209

Cassation

14 février 2008

14 février 2008

frères (la société Lazard), cette dernière a sollicité la rétractation de cette ordonnance ; Attendu que la société Lazard fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande ; Mais attendu qu'ayant relevé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401525_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

gros œuvre », représentée par Me Bouillaguet, ne s’oppose pas à la demande d’expertise mais formule toutes protestations et réserves d’usage et appelle en cause son sous-traitant, la société MCA - Lazaro

Source officielle
CC

civ3

61372136cd580146773f1eb2

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lamaro, société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ2

61372287cd580146773fe100

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société immobilière de la zone industrielle des Terres de Saint-Lazare

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02510

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

X..., associé-gérant de la société de banque Lazard frères, a signé avec celle-ci, le 9 août 2005, un protocole transactionnel réglant les modalités de son départ à la retraite ; que ce protocole comportait

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd93845bd0de61d2decabdb

Appel

5 mai 2020

5 mai 2020

L'hôtel Be Live Lanzarote Resort est exploité par la société Be Live Hotels. Le 24 décembre 2012, M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2423791_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Pertuy, rapporteur public, - et Me Bussac, représentant les sociétés Lazard Frères Banque et Compagnie financière Lazard Frères.

Source officielle
CC

comm

61372508cd5801467741a659

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

certifiée du 30 décembre 1999 ; que par lettre du 6 novembre 2001 adressée à la banque, visant l'échéance du contrat, la Financière a demandé le virement des fonds sur un compte ouvert à la banque Lazard

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50462

Admin. suprême

8 octobre 1999

8 octobre 1999

margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   INTERIM resolution DH   (99) 640 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 40606/98   ZANON AND LAZZARO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC005661800

Admin. suprême

7 juin 2001

7 juin 2001

M a Fernández de las Heras, avocats à Lanzarote.     A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306539_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Une note en délibéré, présentée pour le centre hospitalier de Lanmary a été enregistrée le 17 décembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498068.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Parc éolien des Grands Lazards n'est pas admis.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0206JUD004120598

Admin. suprême

6 février 2001

6 février 2001

Russak de l'histoire de M me Laanaru commença à paraître dans le quotidien Eesti Päevaleht le 1 er avril 1996. 21.     Au cours de la même année, M me Laanaru publia ses mémoires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2110740_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 30 juillet et 3 novembre 2021, la société Deka Investment GmbH agissant pour le compte de Lazard-Maximilian V-Fonds

Source officielle

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Modifications et radiations RCS B

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