Les constatations doivent seulement tendre à vérifier la régularité de la situation des redevables au regard de cette taxe et à identifier les auteurs d'irrégularités ; 13° Aux constructeurs de véhicules ou à leurs mandataires pour les besoins des rappels

Article 30-1

—

Cette liste doit tendre, dans la limite des contraintes techniques et économiques, à la prise en compte des différents modes de réception de la télévision numérique terrestre, et notamment à favoriser le développement de la télévision mobile personnelle

Article ANNEXE

—

Le plan des locaux, leur agencement, leur conception et leur utilisation doivent tendre à minimiser les risques de confusion ou d'erreur en établissant des circuits logiques.

Article Annexe 3

—

Panneaux de particules NF EN 312 600 9 D-s2, d0 D FL Panneaux de fibres, durs NF EN 622-2 900 6 D-s2, d0 D FL Panneaux de fibres, mi-durs NF EN 622-3 600 9 D-s2, d0 D FL 400 9 E E FL Panneaux de fibres, tendres

Article Annexe IIIb

—

7.13 Câbles de commande 2 Non traité - 7.14 Manipulation du matériel 7.14.1 Tôles 2 Non traité - 7.14.2 Matériaux composites et non-métalliques 2 Non traité - 7.15 Soudage, brasage fort, brasage tendre

Article 7

—

Technologie des industries céréalières : -les principaux critères d'évaluation de la qualité et de la valeur d'usage des céréales ; -les principales utilisations des céréales : blé tendre, blé dur, orge, maïs :-alimentation humaine ;-alimentation animale

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

Augmenter la quantité de déchets ménagers et assimilés faisant l'objet d'une préparation en vue de la réutilisation ou d'un recyclage en orientant vers ces filières 55 % en 2025,60 % en 2030 et 65 % en 2035 de ces déchets mesurés en masse ; 4° ter Tendre

Article (suite)

—

Déplacez-vous horizontalement vers la droite Tendre le bras gauche à un angle de 90° par rapport au côté du corps.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Ce qui précède l'action et la globalité du mouvement du bras nécessaire à l'action : chercher à prendre, tendre les mains et les bras pour saisir, viser et approcher la main de l'objet, attraper, porter, lâcher … Exclusion : Savoir utiliser

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

compte les besoins constatés dans les territoires, dans le but de stocker du carbone, de préserver les abris des auxiliaires de cultures, de lutter contre l'érosion des sols et d'améliorer la qualité et l'infiltration de l'eau dans le sol afin de tendre

Article Annexe I

—

catalogues fournisseurs, sites et salons professionnels Autonomie, responsabilité : - Autonome et responsable en relation avec sa hiérarchie Résultats attendus - Adéquation des achats en fonction des besoins (nature, quantité, qualité, commande) - Tendre

Article Annexe Ib

—

Poser ou tendre un faisceau de câbles en façade. L'arrêté technique est respecté. Déposer un réseau. La dépose est réalisée en toute sécurité. Participer à la dépollution du site. Les déchets sont triés.

Article Annexe IV d

—

documentaire en s'appuyant sur les connaissances acquises et la réflexion menée en cours de formation -analyser une opération ou une campagne de communication en lien avec la question de société -mobiliser les références culturelles qui peuvent le sous-tendre

Article Annexe

—

Leur conception, leur plan, leur agencement et leur utilisation doivent tendre à minimiser les risques de confusions ou d'erreurs liées aux activités. Ils doivent être clairement identifiés et signalés.

Article Annexe I (suite)

—

et l'évolution S2.1.2 : Productions et exportations - La production de blé dans le monde - Les exportations mondiales de blé - La production Française de blé - Les causes des fluctuations du cours du blé - Les diverses utilisations du blé tendre

Article Annexe Ib

—

S 1 S 2 S 3 S 4 S 5 S 6 COMPÉTENCE TERMINALE : C3-6 Effectuer les opérations de tendu de tissu Compétences intermédiaires Données Indicateurs de Savoirs - Tendre une matière sur la forme en matériau de soutien (plaqué, drapé ...).

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Dans ce cas, la machine est, dans la mesure du possible, conçue et construite pour tendre vers ces objectifs. 4° La présente annexe comprend plusieurs parties. La première a une portée générale et est applicable à tous les types de machines.

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