Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
150 résultats pour « Lise EE »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
150 résultats pour « Lise EE »
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Article D2223-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43
Les murs et plafonds de la partie technique sont durs, lisses, imputrescibles et lessivables. L'arrivée d'eau de la salle de préparation est munie d'un disconnecteur évitant les risques de pollution du réseau public d'alimentation en eau potable.
Article 2
l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - Adefih, service certification au sein de l'OPCA Fafih Enseignant animateur d'équitation 335 5 ans Association de gestion de la Commission paritaire nationale pour l'emploi - entreprises équestres (AG CPNE-EE
Article 10
Il est constitué d'une lisse ou de deux demi-lisses, barrant la chaussée, portant sur leur face avant une série de rectangles alternativement rouges et blancs rétroréfléchissants.
Article 2
Il permet de vérifier le respect des obligations de service de l'interne en moyenne lissée sur le trimestre, conformément aux dispositions de l'article R. 6153-2 du code de la santé publique.
Article 227-2.06
En outre, la protection contre l'envahissement par l'arrière doit être assurée par un caisson étanche sur l'avant du tableau, de même hauteur que la lisse et de dimensions suffisantes pour le basculement du moteur. 5. Dalots.
Article 2
Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - ADEFIH Organisateur de randonnées équestres 335 5 ans Association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi - entreprises équestres (AG CPNE-EE
Article Annexe VI
LISTE DES SOURCES D'ÉNERGIE SOURCES D'ÉNERGIE ABRÉVIATIONS Essence ES Bicarburation essence-GPL EG Bicarburation essence-gaz naturel EN Essence électricité (hybride rechargeable) EE Bicarburation essence-GPL et
Article 9
Elle comporte les trois exercices physiques suivants : - une distance à parcourir à la nage, en style libre ; - un grimper à la corde lisse, en style libre ; - le test de Cooper, qui consiste à parcourir le maximum de distance dans le temps imparti de
Article Annexe II (suite)
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus) (RJN/ 2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/ 2AC4-C), de raie lisse
Article 230-2.18
doit pas être inférieure à : Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 143 du 22/06/2011 texte numéro 6 où S est, en m², la surface de pont exposée dans le puits considéré, h est, en mètres, la hauteur entre le pont et le point le plus bas de la lisse
Article 3
Certifications délivrées par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE) : - certificat de qualification professionnelle "animateur soigneur assistant" (CQP ASA), mentions "équitation" et "tourisme équestre" ; -
Article Annexe
Réaliser la pose scellée de carreaux céramiques Réaliser des chapes talochées et lissées. Effectuer la pose scellée de carreaux céramiques.
Article Annexe 226-6.A1
Lorsque ce passage a lieu par une entrée dans les lisses ou dans le pavois, des poignées appropriées doivent être prévues.
Article Annexe III
Programme des épreuves sportives 1 - Nature des épreuves 1 1 Candidats Vitesse : course de 100 m 2 Détente : saut en hauteur 1 Puissance : lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras) 1 Force : grimper à la corde lisse
Article 55-1
Ce plateau, dont la partie supérieure présente une surface lisse, est divisé en 38 cases séparées par de petites cloisons.
Article 230-2.04
En outre, la protection contre l'envahissement par l'arrière doit être assurée par un caisson étanche sur l'avant du tableau, de même hauteur que la lisse et de dimensions suffisantes pour le basculement du moteur. 4.
Article Annexe II
matériaux à la flexion, au cisaillement, à la torsion, au flambage, - mise en oeuvre des matériaux : découpage, usinage, formage, assemblage, - plans du navire, - charpente du navire : quille, varangues, membrures, porques, barrots, carlingues, lisses
Article Annexe
: 88 : : Pompogne : 90 : : Sauméjan : 85 : :-------------------------:------: : Canton de Mézin : : : Communes de : : : : : : : Réaup-Lisse
Article Annexe
Bande de pantalon Le pantalon porte, à cheval sur la couture de son côté extérieur, une bande dite bande de commandement de 28 mm de largeur en soie bleu nuit lissée ton sur ton, d'une rangée simple de feuilles de chêne et de glands.
Article Annexe 3
répartition des durées ; répétitions et variations de cellules rythmiques : équilibre et déséquilibre (anacrouse, syncope) ; présence ou absence de points d'appui ; divisions ; combinaisons polyrythmiques ; agogique ; - dynamique et perception (temps lisse
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