XX..., et signé par Me Lise EE..., notaire assistant domicilié en ladite étude, au nom et pour le compte d'Alain Y....

de la CPNE-EE ; que M.

XX..., que ni Mme EE... , ni M. Q... ne connaissaient ; que M.

D200/96 45 ainsi que tous les biens visés dans la commande n°004948 du 16 juillet 2020 soit : ( liste graphique sur 2 pages ).

de nationalité Française ... 02300 CAUMONT NON COMPARANTE Madame Line B... de nationalité Française ... 02700 VOUEL COMPARANTE Madame Monique C...

[V] était l'ayant-droit de [A] [EE], de [E] [EE], de [Y] et [TN] [EE], - constater qu'elle n'apporte pas la preuve de ce que [A] [EE], [E] [EE], [Y] et [TN] [EE] étaient encore détenteurs de droits

[HU] [EE] et [FF] [EE], Mme [ZL] [EE], épouse [A], MM. [MK] [EE] et [VT] [EE], Mmes [TX] [EE], [P] [EE], épouse [SM], [CV] [PE], veuve [H], M.

[N] [EE] -rechercher toutes pièces matérielles, ou immatérielles contenant le nom de ces personnes et/ou sociétés, listées ci-dessus -rechercher toutes informations matérielles ou dématérialisées contenant

tribunal d'un " recours gracieux " à l'encontre d'une décision de rejet de sa candidature pour l'accès à la " formation électronique, énergie électrique et automatique - parcours Energie électrique (EE

Jean-Christophe Claude François quant à l'infraction concernant MM B..., CC... et EE..., Et l'a déclaré coupable pour le surplus des faits : * pour avoir à GRUISSAN entre le 1er avril et le 13 août

[N] [EE] le [Date décès 20] 1977 à [Localité 48] (Puy-de-Dôme) laissant à sa survivance son épouse Mme [AC] [B] épouse [EE], née le [Date naissance 30] 1921 à [Localité 47] ([Localité 62]), Vu le testament

[OM] [YL], domicilié [Adresse 11], 11°/ à [SI] [EE], ayant été domicilié [Adresse 8], décédé, représenté par Mme [TS] [EE] et M. [DV] [EE] en qualités de tuteurs, 12°/ à M.

des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire ; de même, un certain nombre d'oiseaux rencontrés sur le site figurent sur la liste de l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux

société Seferba, 62°/ à la société Opale céramique, dont le siège est [Adresse 42], 63°/ à la société Hydro building systems technal, dont le siège est [Adresse 43], 64°/ à la société Swiss Life

* * * 1/ Faits constants Mme [EE] [P] veuve [PC], née le [Date naissance 2] 1933, est décédée le [Date décès 3] 2020 à [Localité 14] (33) laissant pour héritières ses deux filles [J

EE..., [...] , décédé le 26 décembre 2019, 17°/ Mme LU... EE... domiciliée [...] , 18°/ Mme UJ... EE..., domiciliée [...] , 19°/ Mme L... CB..., épouse EE..., domiciliée [...] , 20°/ Mme GG...

.. 34800 CLERMONT L'HERAULT Monsieur Christophe A... ... ... 34570 SAINT PAUL ET VALMALLE Madame Corinne A... ... 34150 MONTPEYROUX Madame Pascale B... ... 34150 GIGNAC Madame Lise

Une note en délibéré, présentée pour la SARL EE Bouvron, a été enregistrée le 28 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.

SECTION 1 ARRÊT DU 30/04/2026 **** Minute électronique N° RG 24/00426 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VKQH Jugement (N° 2023002559) rendu le 11 janvier 2024 par le tribunal de commerce de Lille

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référé N° RG 24/00800 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YJTU MF/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 16 JUILLET 2024 DEMANDEUR : M.