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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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73 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000026841088

—

TYPE MIXTE CODE Abondance 12 Bordelaise 26 Brune 21 Buffle 20 Canadienne 92 Froment du Léon 69 Gelbvieh 78 Montbéliarde 46 N'Dama 54 Normande 56 Pie Rouge des plaines 19 Rouge flamande

Article Annexe II

—

Larus minutus Mouette pygmée X X X X Larus sabini Mouette de Sabine X X Larus ridibundus Mouette rieuse X X X X Larus genei Goéland railleur X X Larus audouinii Goéland d'Audouin X Larus canus Goéland cendré X X X X Larus fuscus Goéland brun

Article B (3)

—

Absence dans le pays d'origine de : - Bayoud ou fusariose vasculaire à Fusarium oxysporum; - Jaunissement mortel ; - Cadang-cadang ; - Flétrissement brun ; - Maladie de Kaincope, maladie du Cap Saint-Paul ; - Phytomonas spp. ; - Xanthomonas vasculorum

Article Annexe 6

—

Atlantique, Manche et Mer du Nord) -les macroalgues intertidales de substrat dur, L'indice ABER (Algal Belts Estuarine Ratios) est constitué de deux métriques : une métrique basée sur le rapport de couvert végétal entre les espèces de macroalgues rouges et brunes

Article Annexe II (suite)

—

Chaudronnerie seynoise/ Nouvelle Chaudronnerie seynoise, quartier Peyron, chemin Monneiret, puis impasse Noël-Verlaque, puis ZI Camp Laurent, 1659, avenue Robert-Brun, 83500 La Seyne-sur-Mer. De 1975 à 2001.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Basse-Terre (Guadeloupe) le 9 mars 2006 et publié par le décret n° 2007-413 du 23 mars 2007 ; 7° Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie visant à faciliter la circulation des ressortissants saint-luciens

Article Annexe I (suite)

—

Enencourt-le-Sec 60 Oise Eragny-sur-Epte 60 Oise Ercuis 60 Oise Esches 60 Oise Etavigny 60 Oise Fay-les-Etangs 60 Oise Feigneux 60 Oise Flavacourt 60 Oise Fleury 60 Oise Fontaine-Saint-Lucien

Article Annexe

—

BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-JULIEN-LÈS-MONTBÉLIARD 1 242 53233 SAINT-LOUP-DU-DORAT MAYENNE PAYS-DE-LA-LOIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-LOUP-DU-DORAT 1 243 28349 SAINT-LUCIEN

Article Annexe I (suite)

—

28 Eure-et-Loir Rouvres 28 Eure-et-Loir Sainte-Gemme-Moronval 28 Eure-et-Loir Saint-Laurent-la-Gâtine 28 Eure-et-Loir Saint-Léger-des-Aubées 28 Eure-et-Loir Saint-Lubin-de-la-Haye 28 Eure-et-Loir Saint-Lucien

Article Annexe II

—

La rascasse brune (Scorpaena porcus) est une espèce sédentaire de l'ordre des scorpéniformes et de la famille des scorpénidés qui se retrouve jusqu'à 800 mètres de profondeur, surtout sur les fonds rocheux et dans les zones d'algues où elle se nourrit

Article ANNEXE 2

—

(Faisan d'Edwards) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Lophura swinhoii (Faisan de Swinhoe) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Crossoptilon crossoptilon (Hokki blanc) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Crossoptilon mantchuricum (Hokki brun

LEGIARTI000028325484

—

Le Séran de la Faverge (hameau de Passin) au bief de la Scierie HR _ 05 _ 09 Suran L 2 _ 150 Le Suran de l'aval pont de Planche à Arturieux à sa confluence avec l'Ain HR _ 05 _ 11 Valserine L 2 _ 103 La Semine du bief brun

LEGIARTI000029537037

—

feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium myrtille, en 3 feuilles 2,50 12,50 Fournisseur : EUROTAB FRANCE 43 1, rue Jacques-Boulanger, 60510 HAUDIVILLERS NOUVEAUX PRODUITS CIGARES Alec Bradley Texas Lancero, en coffret de 50 13,00 650,00 Brun

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