Codes de loi français

Article M 26

Matériels d'extinction La défense contre l'incendie de ces locaux et dégagements doit être assurée selon l'importance et les risques présentés : a) Etablissements dont la superficie des locaux de vente (arrêté du 10 juillet 1987), y compris les mails

Article 5

Au cas où le sol n'est pas constitué de treillis métallique à mailles rectangulaires, des pentes plus fortes peuvent être acceptées ; 6° Les cages sont équipées de dispositifs appropriés prévenant la pousse excessive des griffes des poules.

Article M 2

fonction de la surface de vente de la façon suivante : a) Règle générale : b) Centres commerciaux : Dans les centres commerciaux, l'effectif total du public susceptible d'être admis est déterminé selon la densité d'occupation suivante : - pour les mails

Article CO 18

NF B 32-500 et posés dans les conditions prévues dans le DTU n° 39-1/39-4 pour les vitrages devant rester en place au début de l'incendie pendant l'évacuation du public ; - soit en disposant sous les vitrages en verre mince un grillage métallique à mailles

Article 226-6.04

Matériels de rechange - Pont : Mailles d'assemblage des chaînes d'ancre. 1 par chaîne. Manille de jonction sur l'ancre. 1 par ancre. Matériel de rechange pour l'étanchéité des panneaux.

Article Annexe 3-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 78 > 99

E-mail ..............................................................................................

Article L142-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 06 > 95

Un décret précise les opérateurs chargés de cette transmission, les modalités de collecte, les personnes publiques bénéficiaires des données, la nature des données mises à disposition et la maille territoriale à laquelle les données sont mises à disposition

Article 3

classification granulométrique et la solubilité carbonique ; La finesse pour les amendements calcaires et les amendements calcaires magnésiens sous la forme : 80 p. 100 minimum passant au tamis de ... mm ou micron de mètre selon le cas d'ouverture de maille

Article Annexe 2

: 8 (majuscule, gras, justifié pour l'ensemble du paragraphe avertissement ; minuscule, non gras, à gauche pour les mentions inscrites dans l'ordre suivant : nom de l'organisme de formation, n° d'agrément, N° SIREN ou SIRET, adresse, téléphone et e-mail

LEGIARTI000041944152

responsable du projet (l'opérateur) Personne responsable de l'essai (point de contact permanent en cas d'urgence) Compagnie d'assurance et numéro de police d'assurance (facultatif) Les coordonnées de la personne responsable de l'essai Nom Adresse mail

Article CH 10

Les bouches accessibles au public doivent être protégées par un grillage à mailles d'au plus 10 millimètres destiné à s'opposer à l'introduction de corps étrangers. Ce grillage doit être fréquemment nettoyé.

LEGIARTI000024544785

Toutes réclamations écrites (courrier, mail) uniquement. Tous types de clients (T1/T2/T3/T4/TP) confondus.

Article M 6

La réunion partielle du rez-de-chaussée avec quatre autres niveaux par des trémies pour former le hall est admise uniquement dans le mail des centres commerciaux.

Article L322-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 02

La maille d'agrégation et les modalités de transmission du programme d'appel agrégé sont définies par le gestionnaire du réseau public de transport selon les modalités prévues au dernier alinéa de l'article L. 321-10.

Article Annexe II

Electricité Loi d'Ohm, loi des nœuds, loi des mailles, théorème de superposition, théorème de Thévenin, théorème de Norton, circuits RLC, dipôles passifs, dipôles actifs, diodes, photodiodes, transistors. Amplificateur opérationnel. 5.

Article D111-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

de coopération intercommunale de consommations annuelles d'agrégats ne peuvent être diffusées : - pour les consommations résidentielles d'électricité, lorsque les sommes des agrégats secrétisés correspondent à moins de dix points de livraison à la maille

Article T 77

Dans le cas contraire, l'installation du réservoir en fosse n'est pas exigée, mais ce dernier doit être protégé par un dispositif capable d'arrêter les projections en cas d'éclatement : grillage à mailles fines, métal déployé, filet pare-balles, etc.

LEGIARTI000022505600

Toutes réclamations écrites (courrier, mail) uniquement. Tous types de clients (T1/T2/T3/T4/TP) confondus.

Article 6

Les échanges avec le demandeur peuvent avoir lieu par voie dématérialisée à l'adresse mail indiquée par celui-ci.

Article Annexe 1

______ Prénom du débitant :______________________________________ N° débit (code DGDDI) : __________________________________ N° SIRET : _____________________________________________ N° de téléphone : ________________________________________ Adresse mail