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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2201803_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 5 juillet 2022, 6 octobre 2022, 1er juillet 2023, 29 décembre 2023 et 25 janvier 2024, Me Nicolas Malric, agissant en qualité
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305358_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
A qui demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 20 juin 2023 par lequel le maire de la commune de Malarce-sur-la-Thines lui a refusé un permis de construire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110354
1 juin 2017
1 juin 2017
production du certificat d'enregistrement de naissance en date du 5 décembre 2002 ni par l'attestation d'enregistrement de son acte de naissance, délivrée le 23 février 2015 par le bureau d'Etat civil de Malatia-Sebastia
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000042885975
31 décembre 2020
31 décembre 2020
La société civile immobilière (SCI) Les Mélèzes, l'association foncière urbaine du quartier de la Malautière, M. D...-BK... BJ..., Mme I... BJ...-BM..., M. AM... Q..., Mme AY...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2212760_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2022, la société par actions simplifiées (SAS) Naogen Pharma, représentée par Me Malric, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2500015_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 janvier 2025, le syndicat mixte BIL TA GARBI, représenté par Me Malric, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 novembre 2024
Source officielle3ème chambre
DTA_2300542_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par un courrier enregistré le 21 mars 2024, Me Malric, liquidateur judiciaire de la société SB2, a informé le Tribunal qu’il maintient les termes de la requête introductive d’instance.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2101103_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ORDONNE : Article 1er : Le docteur D B demeurant Polyclinique Malartic, 203 Chemin de Faveyrolles à OLLIOULES (83190), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleChambre 1-1
69d74956cdc6046d479cee84
8 avril 2026
8 avril 2026
l'ordonnance de clôture en application des dispositions de l'article 803 du code de procédure civile, afin de permettre à Mme [A], si elle le souhaite, de répliquer aux conclusions remises au greffe par Me malric
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2211326_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les 20 mai et 27 décembre 2022 et le 6 mars 2023, la société par actions simplifiée Cowash, représentée par Me Malric
Source officiellesoc
613722a1cd580146773ff5ff
27 mars 1996
27 mars 1996
Thierry P..., demeurant 21, rue du Président Mazaric, 42100 Saint-Etienne, 20°/ de M. Henri Q..., demeurant 108, cours Albert Thomas, 69008 Lyon, 21°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507098_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Article 2 : Le docteur J C, exerçant Polyclinique Malartic, 203 chemin de Faveyrolles à 83190 Ollioules, est désigné pour procéder, en présence du centre hospitalier de Briançon, de son assureur la société
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2505595_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
famille est séparée depuis 2018, les demandeurs de visas résident seuls en Ouganda sans représentant légal, et dans un logement insalubre et dans des conditions précaires, H F B a été infectée par la malaria
Source officielle4ème Chambre
DTA_1903897_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par une requête enregistrée sous le n° 1903897 le 11 avril 2019, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier du lieu, représentée par Me Malric, demande au tribunal : 1°) de prononcer la restitution
Source officiellecomm
Donne défautc/Mmes Anne-Marie Z
61372133cd580146773f1cea
3 juillet 1990
3 juillet 1990
. ; 2°) Mme Y... née Martine Z..., demeurant Les Sorinières (Loire-Atlantique) La Mallardière ; 3°) M. Jean-François Z..., demeurant à Colombes (Hauts-de-Seine), ... ; 4°) M.
Source officielleChambre 4-6
5fdaa684ad5ff43758260a9f
7 juin 2019
7 juin 2019
A... a été embauchée en qualité de coordonnatrice par la clinique Malartic dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet à compter du 22 mai 1995.
Source officielleciv3
6137231ccd58014677405886
7 octobre 1998
7 octobre 1998
René L..., demeurant Village Malartic, ..., 16 / de Mme Michèle M..., demeurant ... 10, Les Airelles, 33170 Gradignan, 17 / de M. Paul N..., demeurant ..., 18 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2500954_20260218
18 février 2026
18 février 2026
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2025, le syndicat mixte de collecte et traitement des ordures ménagères Nord-Allier, représenté par la SELARL Onelaw-Leyton Legal, Me Malric
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300276_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 février 2023, la coopérative agricole de conservation, transformation et de vente de la région de Juniville, représentée par Me Malric, demande
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300277_20230228
28 février 2023
28 février 2023
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 et 15 février 2023, la coopérative agricole de conservation, transformation et de vente de la région de Juniville, représentée par Me Malric
Source officiellePage 4 sur 14