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2 465 résultats pour « Marc ATGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fda9097fd849ae8ab62

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Appartenir expressément : ' soit à l'un des 4 premiers niveaux de la filière d'emplois « exploitation » de la classification nationale des emplois (AS, AQS, ATQS et CE) et passer sur le marché concerné

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marc Y

61372585cd5801467741e78d

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

- l'ADMINISTRATION des DOUANES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre correctionnelle, en date du 10 juillet 1992, qui, dans la procédure suivie contre Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

Marc AA... Madame AA... ... 17330 MIGRE Représentée par M. Marc AA...

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408e1a

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

dont le siège est Le Métropole ..., en cassation de deux arrêts rendus les 11 avril 1996 et 3 avril 1997 par la cour d'appel de Pau (2e chambre II), au profit : 1 / de la société Atelier Trois G (ATG

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

66a1ea98f87273063ab3f5ee

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

2018 du groupe ATOS qui s'est avérée inférieure aux attentes et à la révision à la baisse des objectifs de chiffre d'affaires et de marge opérationnelle du groupe ATOS pour l'exercice 2018.

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230b2

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Yvon X... coupable d'homicide involontaire, le condamnant à six mois d'emprisonnement ; "aux motifs que, responsable de l'équipe ATS

Source officielle
CA

9e Chambre A

6163724b1cf28a447224dfb8

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Ce marché, renouvelé à plusieurs reprises, a pris fin le 30 juin 2008. En exécution du marché public, la FAIL a recruté 149 ATI , 8 coordinateurs, 2 cadres et 2 secrétaires administratives .

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad3ebcdc6046d47c00555

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par ordonnance de référé du 15 mars 2022, le tribunal judiciaire d'Albertville a étendu la mission confiée à M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151332

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

sport scolaire à sa demande de copie des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit à la désignation de la société ATOS en qualité d'attributaire du marché relatif

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67134bf7208351cec6586647

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

la société SECTEUR, - Condamner la société ATGT à verser à la société SECTEUR la somme de 81 090 euros à titre de dommages et intérêts au titre de la perte de marge sur coûts directs, - Condamner la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01551

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Q... a été engagé à compter du 27 août 1999 par la société Penaille Atis Aviation, devenue la société Derichebourg Atis Aéronautique, en qualité de responsable de chantier, catégorie « agent de maîtrise

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300838

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Ata » d'une servitude de passage et D'AVOIR condamné la SCI Jolie Vue à verser à l'Association syndicale libre des propriétaires du lotissement « Te Maru Ata » la somme de 2 743 200 francs CFP au titre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20112563

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

, titulaire du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage, avait alors pour mission de venir au soutien du maître d’ouvrage pour conduire ce projet de grande technicité.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2020:138

CJUE

3 mars 2020

3 mars 2020

Domstolens dom (stora avdelningen) av den 3 mars 2020.#Marc Gómez del Moral Guasch mot Bankia SA.#Begäran om förhandsavgörande från Juzgado de Primera Instancia n° 38 de Barcelona.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300936

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 20 septembre 2013), que la société Colas Martinique est intervenue sur un chantier en qualité de sous-traitant de la société ATU

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2505322_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

L’intéressée s’est mariée le 21 septembre 2020 avec un ressortissant turc titulaire d’une carte de résident de 10 ans.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01893_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

trois branches d'activité dans le cadre d'un apport partiel d'actifs auprès des sociétés ATP Toulon, ATP Cuers et ATP Dry et, le même jour par acte séparé, l'intégralité du stock à ces sociétés, la cession

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a120

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Elle demande en conséquence la condamnation de la société ATH à lui payer les sommes suivantes : - 276 400 € au titre du préjudice consécutif à la perte de marge du 31 août 2004 au 31 décembre 2005,

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029311415

Admin. suprême

30 juillet 2014

30 juillet 2014

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01895_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

trois branches d'activité dans le cadre d'un apport partiel d'actifs auprès des sociétés ATP Toulon, ATP Cuers et ATP Dry et, le même jour par acte séparé, l'intégralité du stock à ces sociétés, la cession

Source officielle

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