Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
128 résultats pour « Marc PELLET »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
128 résultats pour « Marc PELLET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000024929071
2306.30.00 Colza 2306.41.00 2306.49.00 Noix de coco ou coprah 2306.50.00 Salseed 2306.90.90 Autres 2306.90 Sous-produits de transformation Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets
Article ANNEXE I
Chargeuse-pelleteuse. La chargeuse-pelleteuse doit être équipée de l'équipement rétro pelle et du godet prévus par le constructeur.
LEGIARTI000049591158
FORTANÉ Jean-Marc LISTE N° 18 : LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE 1. M. BELLAMY François-Xavier LISTE N° 19 : LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS 1. Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M.
Article R519-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 21 > 80
Si d'autres demandes sont reçues pendant le délai de trois mois, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.
Article Annexe
Angers-Marcé. Dijon-Longvic. Paris - Charles-de-Gaulle. Annecy - Le Meythet. Dinard-Pleurtuit. Paris-Le Bourget. Avignon-Caumont. Dole-Tavaux. Paris-Orly. Bâle-Mulhouse. Figari-Sud Corse. Pau-Pyrénées. Bastia-Poretta.
Article Annexe II
du 29 mai 2016 au 13 juin 2016 Communes de Lureuil, Paulnay Inondations par remontée de nappe naturelle du 31 mai 2016 au 1er juin 2016 Commune de Néons-sur-Creuse DÉPARTEMENT DU JURA Commune de Choisey DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER Commune de Saint-Marc-du-Cor
Article R421-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
à Limoges ; 24° Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds ; 25° Le musée napoléonien et le musée africain de l'île d'Aix, fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ; 26° Le musée Fernand Léger à Biot ; 27° Le musée Marc
Article 706-164
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 87
En cas de pluralité de créanciers requérants et d'insuffisance d'actif pour les indemniser totalement, le paiement est réalisé au prix de la course et, en cas de demandes parvenues à même date, au marc l'euro.
Article L651-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 82
Elles sont réparties au marc le franc entre tous les créanciers. Les dirigeants ou l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée ne peuvent pas participer aux répartitions à concurrence des sommes au versement desquelles ils ont été condamnés.
Article D521-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01
(y compris hachées), frais ou réfrigérés ; -10.20.12 : Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés ; -10.20.21 : Filets de poissons séchés, salés mais non fumés ; -10.20.22 : Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés, farines, poudres et pellets
Article ANNEXE 28
section EK n° 226 ; - limite Est de la parcelle section EK n° 226 jusqu'à la rue Eloi-Vincent ; - rue Eloi-Vincent jusqu'à l'allée André-Nicetta ; - allée André-Nicetta jusqu'à l'avenue Georges-Dayan ; - avenue Georges-Dayan jusqu'au boulevard Marc-Boegner
Article annexe
Musée message biblique Marc-Chagall, à Nice. Musée des arts africains et océaniens. Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac. Musée Picasso, à Paris. Musée Granet, à Aix-en-Provence. Musée de Picardie, à Amiens.
Article 2
à l'exclusion de celles des immeubles implantés dans les zones destinées à recevoir des activités artisanales ou industrielles. " Moût de raisin " : le produit liquide obtenu naturellement ou par des procédés physiques à partir de raisins frais. " Marc
Article 1
Groupe X : métiers du vêtement Classes : Haute couture féminine ; Mode ; Maîtres tailleurs ; Pelleterie et fourrures confectionnées ; Lingerie, corsets, soutiens-gorge ; Prêt-à-porter.
Article Annexe I
Rodez-Marcillac Haute-Garonne 31 Toulouse-Blagnac Hautes-Pyrénées 65 Tarbes-Lourdes-Pyrénées Nord - Pas-de-Calais Nord 59 Lille-Lesquin Pays de la Loire Loire-Atlantique 44 Nantes-Atlantique Maine-et-Loire 49 Angers-Marcé
Article 1
majoration de la taxe d'aéroport est réparti entre les aéroports ainsi qu'il suit : AÉROPORT POURCENTAGE AGEN-LA GARENNE 0,515 % AJACCIO - NAPOLÉON-BONAPARTE 4,412 % ALBERT BRAY (MEAULTE) 0,413 % ALBI-LE SÉQUESTRE 0,068 % ANGERS-MARCÉ
LEGIARTI000032890657
01211 Libellé CPU CPAM Dijon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 770110054 Finess géographiques 770000156 Etablissement CENTRE HOSPITALIER MARC
Article 5
1er à 4 est réparti entre les aéroports ainsi qu'il suit : AÉROPORT POURCENTAGE AGEN-LA GARENNE 0,497 AHE 0,100 AJACCIO-NAPOLÉON BONAPARTE 2,093 ALBERT-BRAY 0,302 ALBI-LE SÉQUESTRE 0,061 ANAA 0,053 ANGERS-MARCÉ
Article 6
AHE 0,059 AJACCIO - NAPOLEON-BONAPARTE 3,856 ALBERT BRAY (MEAULTE) 0,463 ALBI-LE SEQUESTRE 0,070 ANAA 0,047 ANGERS MARCE
LEGIARTI000033889918
Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M. Philippe Di Marco (suppléant) (Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière) ; M.
Page 4 · 128 résultats