par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° U 15-18.385 formé par la société Maria Helena, contre le même arrêt rendu

allemandes, a donné un avis favorable; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur leur recevabilité : Attendu qu'après s'être pourvue le 17 juin 1996 par l'intermédiaire d'un avoué, Célia Maria

Maria-José, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Mélissa Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel

Maria Angeles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 mars 2003, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du Gouvernement

des fins de la poursuite engagée contre lui pour agressions sexuelles sur sa fille mineure ; "aux motifs qu'il n'y a eu aucun témoin des faits ; que les psychologues et psychiatres qui ont examiné Maria

, parties civiles, contre l'arrêt n° 134 de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 20 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Denis Z..., Anne-Marie A..., épouse Z..., et Maria

Giuseppe X..., domicilié [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de son épouse Maria X..., née Z..., décédée, 2°/ M.

Juan Maria, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement espagnol ; - le premier

Jean Louis Y..., 2°/ de Mme Jean-Louis Y..., demeurant ensemble ..., 3°/ de Mme Maria F..., demeurant ... Communauté, 29200 Brest, 4°/ de M.

Maria, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1997 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Anne Marie Y...,

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Maria

s'établiront dans le respect des dispositions légales en vigueur et du statut des personnels MARPA.

Maria Angeles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 février 2003, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du Gouvernement

prononçant en outre à son encontre une peine d'interdiction professionnelle de deux années, et en le condamnant également à verser des dommages-intérêts à la partie civile ; "aux motifs propres que Maria

nature à caractériser la faute grave ; qu'en l'espèce, la cour d'appel retient la faute grave du salarié en se bornant à affirmer que celui-ci a eu "une attitude grossière et agressive à l'encontre de Maria

[N], avocat, M. et Mme [E] ont cédé à la société Loc Maria leur fonds de commerce de fabrication et de distribution de produits alimentaires donné en location-gérance à la société Biscuiterie du Blavet

Y... avait participé à l'achat de 3 catamarans entre 1993 et 1995 auprès des chantiers Fountaine Pajot : - Maria Del Mar acquis par M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 avril 1999) que prétendant, au titre de l'ancien régime légal de communauté de meubles et acquêts ayant existé entre lui-même et Mme Maria