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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2407013_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Lauranson, - et les observations de Me Barbaroux pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407126_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Barbaroux, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501309_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Lauranson, - et les observations de Me Barbaroux pour Mme A... D... née B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielleChambre Commerciale
66177db4e5d80f0008c2e960
10 avril 2024
10 avril 2024
DES EAUX ET DES RIVIERES prise en la personne de son représentant légal Monsieur [D] [A] [Adresse 3] [Localité 2] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et Me Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
exerçant sous l'enseigne BARBARA BIS 18, rue Roger Simon Barboux 94117 ARCUEIL représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a31
2 septembre 2014
2 septembre 2014
comparant-assisté de Maître Mathieu GIBAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) MAYENNE-ORNE-SARTHE 30 rue Paul Ligneul 72032 LE MANS CEDEX 9 non
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407453_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Lauranson, - et les observations de Me Barbaroux pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2c
1 décembre 2017
1 décembre 2017
de VAL-DE-MARNE, toque : PC 427 Assisté sur l'audience par Me Sophie MALTET de l'ASSOCIATION PERELSTEIN ZERBIB MALTET, avocat au barreau de PARIS, toque : R062, substitué sur l'audience par Me Lisa-Barbara
Source officielleChambre 1-4
68676d746cbb391a608a184f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AQUASET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine FAIN-ROBERT Me Barbara BALESTRI Me Patrick CAGNOL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
642fb678cece1704f57476fa
6 avril 2023
6 avril 2023
septembre 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame [S] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406818_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sabine Encontre, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Barbaroux, représentant M. B.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0310DEC002353412
10 mars 2015
10 mars 2015
La Cour rappelle que la liberté d’expression est l’une des « conditions qui assurent la libre expression de l’opinion du peuple sur le choix du corps législatif » ( Mathieu-Mohin
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6285e1536a1876057df5d428
18 mai 2022
18 mai 2022
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 5] (Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 954 506 077) Représentée par Me Matthieu
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Philippe Liard, - Mme Chantal Mathis, - M. Dominique Orsal, - Mme Mylène Pomian, - Mme Laurence Le Garrec, - M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403223_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Mathieu Orsi, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous les actes relevant des attributions de l'Etat dans le département, à l'exception des actes mentionnés à l'article 2 et au nombre
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e7
1 juillet 2014
1 juillet 2014
comparante-représentée par Maître Jean-François TRETON, avocat substituant Maître Pascal BATHMANABANE de la SELARL PECH DE LACLAUSE BATHMANABANE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Matthieu
Source officielle1ere Chambre Section 1
6031dbef7f0c83afcfc3e017
18 juin 2018
18 juin 2018
Représentée par Me Mathieu Z... de l'ASSOCIATION CABINET D'AVOCATS DECKER & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Madame Claudine Y... [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60368f6fc33e2b32475b75b1
6 octobre 2015
6 octobre 2015
[X] [A] Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] ETATS-UNIS D'AMERIQUE Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501327_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
D..., - et les observations de Me Barbaroux, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fde4e23676f262b2e44e5b1
2 juillet 2018
2 juillet 2018
Représentée par Me Laurent SABOUNJI, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Mathieu GENY de la SCP PGTA, avocat au barreau de GERS SARL SOGECOMCLER [...] -[...
Source officiellePage 4 sur 5