France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1999, rectifié par arrêt du 16 décembre 1999, par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit de la société Micro

L'arrêt retient, ensuite, qu'il ressort du contenu de ces rappels à l'ordre que la société Micro-Mega n'envisageait pas d'octroyer à M.

.. en vue de tromper l'acheteur, que l'existence de ces désordres n'était pas niée par les défendeurs dans leurs conclusions qui se bornaient à contester la reprise en sous-oeuvre des fondations par micro-pieux

instance aux fins de voir dire que la garantie de la compagnie d'assurances est acquise et la condamner au paiement de la somme principale de 170 985 euros représentant la reprise en sous-oeuvre par micro-pieux

produits ou services d'une personne physique ou morale ; que, pour être protégée, une marque doit être originale, que tel n'est pas le cas de la marque Mikrotelec, qui est une abréviation des termes micro-informatique

composés de deux téléphones portables de marque Apple IPhone modèle A1779 de couleur blanche et rose sans carte sim et de marque Xiaomi Redmi modèle M2104K7BNY de couleur bleue double sim contenant une micro

l'aient fait entrer dans le champ contractuel ; qu'en se bornant, pour annuler le bon de commande, à relever que les caractéristiques du kit photovoltaïque étaient illisibles et que la puissance du micro-onduleur

relative à des pratiques relevées dans le secteur de la distribution de matériel micro-informatique

Olivier Y..., 2°/ à la société Espace micro, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen

Y... d'un devis, suivi de la pose des micro-cylindres effectuée les 20 et 21 avril 2011, M.

de nature à établir qu'il s'agit des travaux de construction objet de la poursuite, pas plus que les factures de l'entreprise Cerni qui portent sur des travaux dont le maître d'ouvrage est la société Micro

X... a commandé un micro-ordinateur à la société Olivetti Logabax, et, parallèlement, un matériel périphérique et un logiciel à la société Batistem; que pour le financement du périphérique et du logiciel

d'interdiction pendant 10 ans d'exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs ; "aux motifs que les informaticiens du rectorat ont constaté que le micro

utiles de toutes marchandises ; qu'il s'ensuit que la tromperie sur la valeur n'est pas, en elle-même, constitutive du délit de tromperie ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué s'est borné à constater que des micro-ordinateurs

. ; " aux motifs que Robert Y... a fait paraître le 5 et le 12 septembre 1993 une annonce dans le journal Le Républicain Lorrain ainsi libellée : " High Tech Eurocama n° 1 mondial micro pesée ultra

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Ingram Micro de la société Abbakan France

la société Paris produits frais (société PPF) a conclu des contrats de locations avec la société Ateliers mécanographiques d'Issy-les-Moulineaux (société AMI) pour la fourniture par celle-ci de trois micro-ordinateurs

G... ne disposait pas d'une salle indépendante du lieu de travail meublée et équipée d'un micro-onde et d'un distributeur d'eau chaude et froide, le conseil de prud'hommes qui a ajouté au texte des exigences

X... ne s'adressait pas à la même clientèle, sans répondre aux conclusions par lesquelles l'employeur faisait valoir que si elle ne traitait pas, en principe, avec la micro-clientèle, elle ne s'en désintéressait

l'habitation devant bénéficier de programmes de chauffage différent", et constate en second lieu que "contrairement à ce que prétendent les sociétés Applimo, Campa et Noirot, les deux rangées de 12 micro-interrupteurs