Rôle N° 12/16378 [U] [W] [H] [P] épouse [W] [S] [N] veuve [J] C/ SCI GEN Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me Joseph-Paul MAGNAN

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 JUIN 2011 N° 2011/ 260 Rôle N° 10/00631 [Y] [W] C/ [J] [C] épouse [V] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN

CENTRE ARTISTIQUE [C] C/ [C] [L] Grosse délivrée le : à : CHERFILS MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE

. ; 4°)- Madame Joël C... née Mireille Y... ; demeurant tous deux à La Bazoge (Sarthe), ... ; défendeurs à la cassation Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE

APPELANTS Monsieur [M] [A] né le [Date naissance 1] 1928 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH

ARRÊT AU FOND DU 25 MAI 2012 N° 2012/ 294 Rôle N° 10/22568 Association ANDROMEDE C/ [F] [G] [L] [X] épouse [G] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN

Grosse délivrée le : à : BLANC MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 24 mai 2007 enregistré au répertoire général sous

Mireille X... Thérèse A... épouse D... Yvette X... Georgette E... épouse F... Françoise X... X... épouse G... Marie-Jeanne Raymonde Z...

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 03/1288 du 17/02/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née le 27 Janvier 1977 à MARTIGUES (13), demeurant 8 rue Mireille

DES SERRES DE LA MADONE Syndicat des copropriétaires LES ARCS DES SERRES C/ [O] [T] [J] [R] épouse [T] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUC SELARL BOULAN SCP MAGNAN

né le 18 Janvier 1956 à CHOISY LE ROI (94600) de nationalité Française ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me Fabienne MAGNA, avocat au barreau

DBVB-V-B7F-BHAN7 Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR C/ [M] [V] [H] [N] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MAGNAN

11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 FEVRIER 2011 N° 2011/100 Rôle N° 10/04356 [E] [D] C/ [P] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP MAGNAN

Mihail ARMASARI, Président, [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : Mme Michèle LEPOUTRE Juges : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR M.

.- MAGNAN C. CHOLLET F., avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Michel X... né le 12 Novembre 1981 à, demeurant ...

Grosse délivrée le : à : MAGNAN TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 20 novembre 2006 enregistré au répertoire général sous le

ACRI C/ Syndicat HERMES CENTER E Copie exécutoire délivrée le : à : Me Albert-david TOBELEM Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du

2024 N° 2024/ 166 Rôle N° RG 21/01337 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG3M3 Syndicat [4] C/ [T] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN

C / Mireille A... épouse B... Simone C... veuve A... Lucien A... François A... Jacques D...