centre de Morsang-sur-Orge et même une fois à son domicile ; qu'en 1995 il avait été surpris alors qu'il tentait de la déshabiller dans sa camionnette garée devant la ferme de Guillerval, par un autre moniteur

alors, selon le pourvoi, d'une part, que le liquidateur de la société invoquait à l'encontre de Sotair et de Jet Loisirs comme étant un acte de concurrence déloyale, le débauchage de l'ensemble des moniteurs

Pour rejeter la contestation du cotisant, l'arrêt retient que l'exonération sociale des sommes versées au titre de la monétisation des jours acquis depuis le 1er janvier 2010 dépend de l'existence au 20

Z... a travaillé en qualité de moniteur de plongée pour la société Société Moorea Underwater Scuba-Diving Tahiti (MUST), à compter du 27 septembre 1994, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée

Y... a travailllé en qualité de moniteur de plongée pour la société Société Moorea Underwater Scuba-Diving Tahiti (MUST), à compter du 27 septembre 1994, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée

rendre sur place pour vérifier les dires des syndicats CFDT et CGT, notamment en ce qui concerne le personnel du "CAT" et les intérimaires ; que le personnel du "CAT" est sous la surveillance d'un moniteur

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal formé par l'association Vivre : Attendu que Mme X... a été embauchée le 4 novembre 1975 par l'association Vivre, en qualité d'aide-monitrice

Elle souligne être titulaire du diplôme d'Etat de médiateur familial, d'une licence en sciences de l'éducation, d'un diplôme d'Etat de moniteur éducateur et exercer actuellement les fonctions de technicienne

ait été provoqué ; "alors que tout jugement ou arrêt correctionnel doit être motivé ; qu'ayant relevé qu'avant d'être rejointe et frappée par le prévenu, Djema Chekioua l'avait insulté alors qu'il montait

déduction des indemnités journalières versées par la CPAM pour une somme de 30 483, 80 ", ce qui pourrait signifier que la perte réelle de salaires à réintégrer dans le préjudice d'intégrité physique se montait

une partie de leurs jours de réduction du temps de travail, au titre des jours de travail effectués au-delà de 218 jours par an, en contrepartie d'une majoration de leur salaire, mécanisme dit de monétisation

la cour d'appel a motivé sa décision ; Sur le deuxième moyen : Attendu que la salariée fait encore grief à l'arrêt de ne pas avoir repris la qualification conjointe de secrétaire d'accueil et moniteur

Y..., éducateur moniteur d'Etat de tennis, engagé par l'association sportive de Mont-Saint-Aignan en septembre 1975, a été licencié par lettre du 12 mars 1985 ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt

X..., recruté par l'Institution des jeunes sourds de la Malgrange comme moniteur d'éducation physique, à un rappel de salaires, au motif que ses diplômes lui ouvraient droit, au regard des dispositions

et de garde, à but non lucratif, portant classification des emplois et grilles de salaire ; que Mme X..., qui a obtenu son CAP de relieuse après deux années de formation et exercé des fonctions de moniteur

X... a été embauché le 9 novembre 1970 par l'association Vivre en qualité de moniteur ; qu'il a été promu moniteur "B" à compter du 1er septembre 1979 ; que, contestant le calcul de sa rémunération, il

X... a été embauché le 1er juin 1977 par l'association Vivre en qualité de moniteur "A" ; qu'il a été promu moniteur "B" à compter du 1er juillet 1980 ; que, contestant le calcul de sa rémunération, il

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... a été engagée par l'Association des oeuvres sociales du Saint-Ponais, en qualité de monitrice-éducatrice

en mesure de solliciter l'assistance d'Yves Y... dans l'élaboration d'un tel projet pour ce qui ne concernait pas le suivi du chantier proprement dit qu'il assurait en tant que gérant de la société Monnet

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Emmanuel X... coupable de l'infraction d'exercice contre rémunération d'une fonction de professeur, moniteur