Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
114 résultats pour « Neige-Garrigues »
CodexAI
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114 résultats pour « Neige-Garrigues »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article L441-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94
facture pour le règlement du solde des factures relatives à des livraisons effectuées avant l'ouverture de la saison d'activité dans le secteur des articles de sport, pour les ventes d'équipements nécessaires à la pratique des sports de glisse sur neige
LEGIARTI000023677059
Ses horaires sont variables selon les contraintes liées à la planification du chantier, aux délais d'exécution, au travail posté etc. dans des conditions météorologiques et d'environnement variables (pluie, neige, froid, chaleur, poussières, bruit, etc
LEGIARTI000033978268
L'activité nécessite également d'intégrer aux conditions de travail celles aggravantes du climat (soleil, froid, pluie, vent, neige).
Article 14
: - l'état de surface des chaussées ; - les délais d'intervention sur événement ; - les délais entre événement significatif et message (radio, panneaux à messages variables) ; - l'attente au péage ; - la gestion de la viabilité hivernale (verglas, neige
Article Annexe II
En particulier, ils ne doivent pas être exposés aux intempéries sans protection suffisante et ne doivent pas être à même le sol par temps de pluie, de gel ou de neige.
Article Annexe I
Les météores (en Europe) : définition et description sommaire (pluie, bruine, neige, grêle, brouillard, brume, orages). 2.2.3. Notions élémentaires sur les fronts et les systèmes nuageux (en Europe). 2.3. Aérologie 2.3.1.
Article ANNEXE I 1
, par exemple, par un espace ouvert de 50 mètres de rayon dont la partie centrale doit être pratiquement horizontale, sur au moins 20 mètres de rayon, et être revêtue de béton, d'asphalte ou d'un matériau similaire et ne doit pas être recouverte de neige
Article 10-2
Annonce d'un danger proche de dégradation des conditions de circulation liée à des chutes de neige ou à de la pluie verglaçante. Signal XA26. Annonce d'une présence proche d'un ou de plusieurs piétons sur la chaussée.
Article 4
Des dispositions seront également prises pour maintenir l'installation dans un état sûr en cas d'inondation, de hautes ou de basses températures, de vents forts ou de chutes de neige importantes.
Article 4
Panneau B 26 Chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices.
Article Annexe I
La classe SL 0 est utilisable si la région d'implantation n'est pas susceptible d'être enneigée ou si des dispositions constructives empêchent l'accumulation de la neige.
Article Annexe 5
Neige et verglas : Réduire la vitesse, augmenter la distance de sécurité, utiliser les équipements autorisés, utiliser les commandes avec souplesse, respecter la réglementation (barrières de dégel). Allumer les feux.
Article Annexe I
Les exutoires bi fonction sont soumis à 10 000 cycles d'ouverture en position d'aération ; la classification de la surcharge neige à l'ouverture est SL. 250 (25 daN/m2) pour des altitudes inférieures ou égales à 400 mètres et SL. 500 (50 daN/m2) pour
Article Annexe I
Front de neige : espace plat ou en faible pente, servant d'aire de réception à un ensemble de pistes et de départ de remontées mécaniques et sur lequel les pratiquants se déplacent à faible vitesse.
Article Annexe 2
fixation et de protection (tels que des revêtements, parements, membranes continues si nécessaire) contre des dégradations liées à son exposition aux environnements extérieurs et intérieurs (telles que le rayonnement solaire, le vent, la pluie, la neige
Article Annexe I
C 4.4-Assurer la sécurité des pratiquants et des tiers en attelages canins tout en impliquant les pratiquants dans la gestion de leur propre sécurité et de celle des tiers -une sortie technique en traîneau hivernal -trois situations de secours en neige
LEGIARTI000030541821
, Arpaillargues-et-Aureillac, Aubussargues, Aujac, Baron, Blauzac, Bourdic, Calmette (La), Calvisson, Capelle-et-Masmolène (La), Caveirac, Cavillargues, Clarensac, Collias, Collorgues, Connaux, Dions, Estréchure (L'), Flaux, Foissac, Fons, Gajan, Garrigues-Sainte-Eulalie
Article Annexe I
blanc, nantais, fondu Réaliser des marinades crues Liaison par réduction Réaliser des farces (à gratin) Réaliser des beurres composés cuits Réaliser une sauce américaine PATISSERIE Beurrer des moules Monter des blancs en neige
Article 2-1
M 4 j qui désigne les véhicules équipés de chaîne à neige.
LEGIARTI000042664046
DU 2E REI 30 NIMES-GARRIGUES X X X X X X X TERRE ETAT-MAJOR DE LA 6E BRIGADE LEGERE BLINDEE 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA NIMES) 30 NIMES X X X X TERRE 503E RÉGIMENT
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