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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642d14f4cb8fa004f57da3ee
4 avril 2023
4 avril 2023
[B], [X] [S] [Adresse 4] [Localité 11] Représenté par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Virginie LARCHERON de la SELEURL LARCHERON LAW, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ère Chambre
642d14f0cb8fa004f57da3e8
4 avril 2023
4 avril 2023
[E] [L] et Mme [F], [T] [J] épouse [L] [Adresse 8] [Localité 13] Représentée par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Virginie LARCHERON de la SELEURL LARCHERON
Source officielle1ère Chambre
642d14f2cb8fa004f57da3ec
4 avril 2023
4 avril 2023
causes et du prononcé ENTRE : Mme [W] [L] [G] [K] [C] épouse [P] [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Virginie LARCHERON
Source officielle1ère Chambre
642d14f4cb8fa004f57da3f0
4 avril 2023
4 avril 2023
[I] [L] et Mme [P] [B] [G] épouse [L] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentés par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Virginie LARCHERON de la SELEURL LARCHERON LAW
Source officielle1ère Chambre
642d14f5cb8fa004f57da3f2
4 avril 2023
4 avril 2023
[M], [L] [V] et Mme [A], [W] [Z] divorcée [V] [Adresse 9] Représentée par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Virginie LARCHERON de la SELEURL LARCHERON LAW, avocat
Source officielle4ème B chambre sociale
6031e107a34bcbb4b056b6a5
13 juin 2018
13 juin 2018
Qui te permet d'appeler tous les portables et fixes en illimité depuis ton portable et tous les fixes en illimité et 1 heure vers les portables depuis ton fixe.
Source officielle8ème chambre
633fc30ee633183e2ee179fb
5 octobre 2022
5 octobre 2022
048 882, se situe [Adresse 4], ès-qualités alléguées de co-assureurs des sociétés [LW] et RHONE TP Représentées par Me Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66fab2234025a5659a5e0e56
10 octobre 2023
10 octobre 2023
: L0044, Assistée de Me Nicolas PARTOUCHE de la SELAS PELTIER JUVIGNY MARPEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L99, et de Me Clément WIERRE de la SELAS PELTIER JUVIGNY MARPEAU & ASSOCIES
Source officielle8ème chambre
6791dfee1c87724b5e69d8a5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
à conseil d'administration, immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le n°323 588 178 [Adresse 25] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF, avocat au barreau de LYON, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6032a723b6157f1f1ae02a92
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/07801 APPELANTE SA BUTARD ENESCOT [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 391 827 275 représentée par Me Elisabeth LAHERRE
Source officielleChambre 1-2
6364ba72e405357f749ea644
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[L], va, à son tour, tenir les propos suivants : On a décidé en réunion statutaire qu'on lâchera rien on sera avec vous on mettra tous les moyens (...) juridiques [et] financiers [...] c'est qu'une étape
Source officielle2 e chambre civile
63119d686f0d304f138e5e08
1 septembre 2022
1 septembre 2022
qualité au siège social sis : [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la SELARL DU PARC - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 assistée de Me Nicolas
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC002523913
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Photographes lâchez-vous ... ! ( entrée d’une personne vêtue d’un pyjama à carreaux, avec une étoile juive qui remet à M. Faurisson un objet avec trois pommes ).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699
17 mars 2005
17 mars 2005
J'ai lu tous les récits des policiers qui avaient été présents et d'autres déclarations de témoins ainsi que les expertises.
Source officiellePage 4 sur 4