Dans le cas de James Nivette, j’ai été informé par mes adjoints, et je partage cet avis, qu’aucune «   circonstance spéciale   » n’est applicable (...).

La société Eurovia Midi Pyrénées verse à la Cour un document intitulé 'dossier de présentation conducteur de niveleuse' qui précise que le conducteur de niveleuse donne la forme finale au terrassement,

A l'appui de ses demandes, la SA AXA FRANCE IARD expose être l'assureur responsabilité décennale de la SASU HORMANN FRANCE qui s'est vue confier la maintenance des niveleurs litigieux.

, ------0------ Par contrat du 31 mars 2004 la société ETABLISSEMENTS PAYANT, qui exerce la profession de loueur d'engins de travaux publics, a donné en location à la société MAZZA BTP une niveleuse

A..., L... et G..., en charge d'un chantier de rénovation d'une vielle bâtisse appartenant aux époux M..., ont découvert fortuitement, nivelant le sol, des bocaux en verre contenant quinze lingots d'or

Y... est conducteur de niveleuse ce qui correspond à une spécialisation tandis que M. X... occupe un poste de maçon ; que M.

camion, le chauffeur entreprenait le nettoiement des portes de sa benne pour pouvoir en assurer la fermeture, alors que, simultanément, le conducteur du chargeur à chenilles reculait pour tasser et niveler

civile et lui a accordé des réparations ; "aux motifs que la commune justifiait, par les pièces qu'elle produisait, des frais qu'elle a exposés pour analyser les eaux polluées, pompage des puits, nivellement

tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties", le plumitif d'audience fait au contraire apparaître que la même audience s'est tenue devant Pierre Letouze, président, Rosine Nivelle

X..., qui n'a pu arrêter à temps le transpalettes, a eu les jambes prises sous le niveleur et a été sérieusement blessé.

. 9 §§ 2-3, p. 10 §§ 6 à 9 et dernier §, p. 11), la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 4°) ALORS, de quatrième part, QU'à l'appui de son moyen tiré de la nécessité de niveler

#Demande de décision préjudicielle: Tribunal du travail de Nivelles - Belgique.#Affaire 7-75.

A BON DROIT, QUE LES PREMIERS JUGES NE POUVAIENT, EN CONSTATANT L'INEXISTENCE DE TOUT ENGAGEMENT DEFINITIF DES ETABLISSEMENTS NICOLLET, QUE DEBOUTER X...

fiscale établies le 3 mai 2017 par l'expert-comptable relative a l'exercice 2016, compte d'actionnaires de la société HD Holding, formulaires Cerfa, liasses fiscales des SCI Trois chevrons et Croix Nivert

Stéphane C... nivelait un tas de terre chez son voisin, M. Gérard Y..., à l'aide d'un motoculteur qui lui avait été prêté lorsque l'engin s'est renversé.

Mme Nicolette X... a été affectée sur le site de la société Souriau à Champagné.

Vu la requête, enregistrée le 13 octobre 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTES NICOLET ET DOUILLET dont le siège est ... ;

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 4 AVRIL 2024 La société Daudruy, Lantez-Mani, Van Overbeke, Nivelet