Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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79 résultats pour « Nourrisson »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 1
Alimentation et besoins nutritionnels du nourrisson et de l'enfant N° 49.
Article R5121-146-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91
lisibles, clairement compréhensibles et indélébiles : 1° Mentions relatives à l'identification de la préparation : a) Le nom ou la dénomination de la préparation, le dosage, la forme pharmaceutique et, le cas échéant, la mention du destinataire (" nourrissons
Article R5121-149
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 48
Elle comporte également, dans l'ordre, les indications suivantes : 1° Pour l'identification du médicament ou du produit : a) Le nom du médicament ou du produit, le dosage, la forme pharmaceutique, le cas échéant la mention du destinataire (" nourrissons
Article Annexe II
SO 4 2 Enzymes amylolytiques autorisées dans les aliments destinés spécifiquement aux nourrissons et enfants en bas âge au sens du décret du 29 août 1991 susvisé.
Article Annexe II
1521 Polyéthylène glycol Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés 10 g/kg E 1521 Polyéthylène glycol Edulcorants E 920 L-cystéine Biscuits pour nourrissons
Article Annexe 2
Transport de nouveau-nés et nourrissons :
Article Annexe XVII
Pour le calcul de ce taux de télétransmission, sont exclus du champ les actes facturés pour les bénéficiaires de l'aide médicale d'Etat, pour les nourrissons de moins de trois mois, les prestations de soins effectuées dans leur totalité hors présence
Article Annexe I
domicile du malade par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale : VS (prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 23,00 25,30 27,60 27,60 Forfait pédiatrique enfant FPE (prévue à l'article 14-4-1 de la NGAP) 5,00 5,00 5,00 5,00 Majoration nourrisson
Article 1
, relatives aux travaux publics ; Du 12 décembre 1806 sur les fournitures aux armées ; Du 16 septembre 1807, article 23, sur le dessèchement des marais ; Du 17 juillet 1856 sur le drainage ; Du 23 décembre 1874, article 14, sur la protection des nourrissons
Article Annexe 4-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85
Sous-section 1 La santé de l'enfant accueilli Il convient de prendre en compte : 1° La capacité à appliquer les règles relatives à la sécurité de l'enfant accueilli, notamment les règles de couchage permettant la prévention de la mort subite du nourrisson
LEGIARTI000039331435
Objectifs généraux : - Développer une réflexivité sur ses pratiques et son développement professionnels ; - Approfondir ses connaissances sur la psychologie et les affections psychopathologiques du nourrisson et de l'enfant afin de dépister des situations
Article 28
Pour les pédiatres, ils proposent la revalorisation de la majoration spécifique-Nouveau Forfait Pédiatrique (NFP)-applicable quel que soit le secteur d'exercice du médecin avec une valeur de 10 euros afin de valoriser la consultation pour les nourrissons
Article 238 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72
spécialement pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite, de fournitures scolaires, de vêtements, couvertures et duvets, de produits sanitaires, d'hygiène bucco-dentaire et corporelle, de produits de protection hygiénique féminine, de couches pour nourrissons
Article Annexe
CERTIFIEES Référentiels collectifs nationaux et interprofessionnels étendus obligatoires Caractéristique certifiée n° 1 Caractéristique certifiée n°2 Caractéristique certifiée n° 3 Naissance des Veaux Transport des nourrissons
Article Annexe II
. •· reconnaître une obstruction brutale des voies aériennes de l'adulte, de l'enfant et du nourrisson : •· identifier les causes de l'obstruction des voies aériennes, •· mettre en œuvre les gestes de secours nécessaires. •· mettre en œuvre les gestes
Article Annexe II - II. Maquette 15
reconstruire une histoire clinique en reliant différents épisodes de soins ; - connaître les enjeux propres au suivi des patients atteints de pathologies chroniques et en situation de multimorbidité ; - connaître les éléments constitutifs du suivi de nourrissons
Article ANNEXE
Principe de protection de la jeunesse : principe selon lequel la définition des objectifs et l'élaboration des plans stratégiques doivent systématiquement prendre en compte l'amélioration de la santé des nourrissons, des enfants et des adolescents.
Article Annexe I A
Divers Préparations pour nourrissons, préparations de suite, laits de croissance, préparations à base de céréales infantiles et aliments pour bébés contenant de la L-tyrosine.
Article 34
Section 8 : Publicité et pratiques commerciales concernant les préparations pour nourrissons, Art. L121-50, Art. L121-51, Art. L121-52, Art. L121-53, Sct.
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