CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

79 résultats pour « Nourrisson »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 1

Code inconnu

Alimentation et besoins nutritionnels du nourrisson et de l'enfant N° 49.

Article R5121-146-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91

Code de la santé publique

lisibles, clairement compréhensibles et indélébiles : 1° Mentions relatives à l'identification de la préparation : a) Le nom ou la dénomination de la préparation, le dosage, la forme pharmaceutique et, le cas échéant, la mention du destinataire (" nourrissons

Article R5121-149

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 48

Code de la santé publique

Elle comporte également, dans l'ordre, les indications suivantes : 1° Pour l'identification du médicament ou du produit : a) Le nom du médicament ou du produit, le dosage, la forme pharmaceutique, le cas échéant la mention du destinataire (" nourrissons

Article Annexe II

Code inconnu

SO 4 2 Enzymes amylolytiques autorisées dans les aliments destinés spécifiquement aux nourrissons et enfants en bas âge au sens du décret du 29 août 1991 susvisé.

Article Annexe II

Code inconnu

1521 Polyéthylène glycol Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés 10 g/kg E 1521 Polyéthylène glycol Edulcorants E 920 L-cystéine Biscuits pour nourrissons

Article Annexe 2

Code inconnu

Transport de nouveau-nés et nourrissons :

Article Annexe XVII

Code inconnu

Pour le calcul de ce taux de télétransmission, sont exclus du champ les actes facturés pour les bénéficiaires de l'aide médicale d'Etat, pour les nourrissons de moins de trois mois, les prestations de soins effectuées dans leur totalité hors présence

Article Annexe I

Code inconnu

domicile du malade par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale : VS (prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 23,00 25,30 27,60 27,60 Forfait pédiatrique enfant FPE (prévue à l'article 14-4-1 de la NGAP) 5,00 5,00 5,00 5,00 Majoration nourrisson

Article 1

Code inconnu

, relatives aux travaux publics ; Du 12 décembre 1806 sur les fournitures aux armées ; Du 16 septembre 1807, article 23, sur le dessèchement des marais ; Du 17 juillet 1856 sur le drainage ; Du 23 décembre 1874, article 14, sur la protection des nourrissons

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Sous-section 1 La santé de l'enfant accueilli Il convient de prendre en compte : 1° La capacité à appliquer les règles relatives à la sécurité de l'enfant accueilli, notamment les règles de couchage permettant la prévention de la mort subite du nourrisson

LEGIARTI000039331435

Code inconnu

Objectifs généraux : - Développer une réflexivité sur ses pratiques et son développement professionnels ; - Approfondir ses connaissances sur la psychologie et les affections psychopathologiques du nourrisson et de l'enfant afin de dépister des situations

Article 28

Code inconnu

Pour les pédiatres, ils proposent la revalorisation de la majoration spécifique-Nouveau Forfait Pédiatrique (NFP)-applicable quel que soit le secteur d'exercice du médecin avec une valeur de 10 euros afin de valoriser la consultation pour les nourrissons

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

spécialement pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite, de fournitures scolaires, de vêtements, couvertures et duvets, de produits sanitaires, d'hygiène bucco-dentaire et corporelle, de produits de protection hygiénique féminine, de couches pour nourrissons

Article Annexe

Code inconnu

CERTIFIEES Référentiels collectifs nationaux et interprofessionnels étendus obligatoires Caractéristique certifiée n° 1 Caractéristique certifiée n°2 Caractéristique certifiée n° 3 Naissance des Veaux Transport des nourrissons

Article Annexe II

Code inconnu

. •· reconnaître une obstruction brutale des voies aériennes de l'adulte, de l'enfant et du nourrisson : •· identifier les causes de l'obstruction des voies aériennes, •· mettre en œuvre les gestes de secours nécessaires. •· mettre en œuvre les gestes

Article Annexe II - II. Maquette 15

Code inconnu

reconstruire une histoire clinique en reliant différents épisodes de soins ; - connaître les enjeux propres au suivi des patients atteints de pathologies chroniques et en situation de multimorbidité ; - connaître les éléments constitutifs du suivi de nourrissons

Article ANNEXE

Code inconnu

Principe de protection de la jeunesse : principe selon lequel la définition des objectifs et l'élaboration des plans stratégiques doivent systématiquement prendre en compte l'amélioration de la santé des nourrissons, des enfants et des adolescents.

Article Annexe I A

Code inconnu

Divers Préparations pour nourrissons, préparations de suite, laits de croissance, préparations à base de céréales infantiles et aliments pour bébés contenant de la L-tyrosine.

Article 34

Code inconnu

Section 8 : Publicité et pratiques commerciales concernant les préparations pour nourrissons, Art. L121-50, Art. L121-51, Art. L121-52, Art. L121-53, Sct.

Page 4 · 79 résultats

← Précédent