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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2002855_20230403
3 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 8 décembre 2022, la commune de Val d'Isère, représentée par Me Nugue, conclut au non-lieu à statuer.
ORTA_2005465_20221121
21 novembre 2022
C A et Mme D B, représentés par Me Nugue, demandent au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 22 juillet et 5 août 2020 par lesquelles le maire de Veyrier-du-Lac a interdit l'accès à leur propriété
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978a
28 juin 2007
(au lieu de TUARAI), né le 28 janvier 1913 à RUUTIA, décédé le 16 juillet 1985 à Nunue (Bora-Bora) ; 4-Monsieur I... a H...
soc
613720c6cd580146773ee472
24 février 1988
Henri Y..., demeurant à Caluire (Rhône), ..., bâtiment C, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1985 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de : 1°) La société anonyme NUGIER
8ème chambre
DCA_23PA02325_20250204
4 février 2025
B sont situées dans la commune de Nunue et qu'une distance de 4,4 km les sépare.
Chambre Commerciale
6363688b37e31b7f74444ad3
2 novembre 2022
La SA Banque Nuger s'oppose à la demande de M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2510061_20250910
10 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2025, l'association Ge paris sud, représentée par Me Nugue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 avril 2025 par laquelle
comm
ée en son action en paiementc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00193
19 février 2013
une convention d'escompte le 21 décembre 1993 applicable, selon l'acte, à tout bordereau qui y fera référence ; que le 17 mai 1999, la banque Rhône Alpes a apporté son fonds de commerce à la banque Nuger
1ère Chambre
DTA_2300368_20240116
16 janvier 2024
C à Vaitape, soit également sur la commune associée de Nunue.
civ3
613721dfcd580146773f85c3
5 mai 1993
Tavae H..., demeurant à Tiipoto Nunue à Bora-Bora (Polynésie-Française), 58/ de Mme Jane G... Y..., demeurant Oiretumu, Ile de Mauk, Cook Islands (Nouvelle-Zélande), 68/ de Mme Ainet E...
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00236
7 mars 2018
été porté par l'accusé, ancien boxeur au fort gabarit, avec une grande violence sur le visage de la victime dont la corpulence était moyenne selon le médecin légiste, - la tape de Mohammed A... sur la nuque
Chambre 1 Référés
68e40419681ed727f2a3f186
6 octobre 2025
] - Madame [H] [Z] née le 27 Avril 1985 à [Localité 12], demeurant [Adresse 3] - Madame [V] [Z] épouse [L] née le 24 Juin 1991 à [Localité 12], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Philippe NUGUE
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10112
22 mars 2017
Mme [Q] [M], épouse [O], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 mars 2014 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Banque Nuger
6253cc9fbd3db21cbdd90ba8
22 août 2013
MINES ; la société XEE NUU ; M. Abraham Z... ; M.
JUGE UNIQUE
DTA_2500133_20251202
2 décembre 2025
Hiva, ile de Nuku Hiva, par le navire immatriculé PY 1549, floqué « Tahiti Cat », dont le nom officiel du navire est « Kiato Nui, appartenant à la Sarl Pacific Charter.
6253c911bd3db21cbdd87240
20 octobre 2004
BANQUE NUGER pour rupture abusive de concours financiers.
6079d6849ba5988459c5bb75
7 février 1977
UNIQUE, PRIS EN SES PREMIERE ET TROISIEME BRANCHES : VU LES ARTICLES 1ER ET 632 DU CODE DE COMMERCE, ET 1832 ET 1855 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, POUR PRONONCER, SUR LES POURSUITES DE LA SOCIETE NUGIER
Trib. de Commerce
69e8ae60cdc6046d471fd80f
10 octobre 2025
[L] 12 BIS Rue DU LANDY 92110 CLICHY comparant par Me Sophie GILI 7 Rue d Arcole 75004 PARIS et par Me Sonia KEPES 14, rue Poyer 92110 CLICHY DEFENDEUR SARL NUGA 12B Rue du Landy 92110 Clichy comparant
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314543_20231116
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 octobre et le 15 novembre 2023, la société A et Expertise Monétique (EXM), représentée par Me Nugue, demande au juge des référés
DTA_2200342_20230228
28 février 2023
C ; le secteur de Nunue où se situe le projet de M.
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