Codes de loi français

Article IX

Cet indicateur pourrait évoluer en fonction de la pénétration effective de l'e-prescription dans le cadre de l'exercice des professionnels de santé. II.

Article Annexe II

Les accès à l'établissement sont délimités de façon à interdire la pénétration des personnes étrangères, d'autres animaux, ainsi que celle des véhicules destinés à l'enlèvement des cadavres.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

partie du corps à protéger n'atteigne en aucun cas le seuil de douleur ni un niveau tel qu'elle soit susceptible d'être à l'origine d'une quelconque nuisance à la santé. 2° Les équipements de protection individuelle s'opposent si nécessaire à la pénétration

Article Annexe II

En cas de difficultés, on se reportera aux indications suivantes : On tiendra compte de la durée, de l'intensité de l'ensoleillement ainsi que de la pénétration des rayons solaires à travers les baies, principalement pendant les mois d'hiver.

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

notamment la nature et les modalités de revégétalisation envisagées ou un projet alternatif offrant les mêmes garanties de réhabilitation ; d) Lorsque les travaux se situent en zone 1,2 ou 3 du schéma départemental d'orientation minière, le schéma de pénétration

Article 229-II-1.10

D'autres mesures permettant de réduire au maximum le risque de pénétration de l'eau dans le navire en cas d'avarie des installations de tubes de sortie d'arbre arrière peuvent être prises à la discrétion de l'autorité compétente. 2.

Article 2

Les pénétrations des tuyauteries dans l'enceinte seront munies soit d'obturateurs fixes étanches, soit d'obturateurs à fermeture mobile télécommandés. 7. Circuits de ventilation et de rejet.

Article Annexe A

Aires bétonnées Les accès à l'établissement doivent être délimités de façon à interdire la pénétration des personnes étrangères, d'autres animaux, ainsi que celle des véhicules destinés à l'enlèvement des cadavres.

Article Annexe

La densité de puissance (S) est la grandeur appropriée utilisée pour des hyperfréquences lorsque la profondeur de pénétration dans le corps est faible.

Article Annexe 3

usuelles d'emploi, et en particulier afin de garantir : - la sécurité des personnes contre les chocs électriques ; - la sécurité des personnes contre les effets d'une température excessive ; - la non-propagation du feu ; - la protection contre la pénétration

Article Annexe II

Les installations doivent également être conçues et utilisées en vue d'empêcher l'accès des personnes non autorisées ainsi que pour prévenir l'entrée ou la fuite d'animaux et empêcher la pénétration d'animaux nuisibles ; b) Les établissements doivent

Article 3

Les pénétrations de ces tuyauteries ainsi que celles dont l’enceinte sera dotée pour permettre le passage des câbles, du matériel et du personnel et plus généralement toutes les discontinuités dans les dispositifs assurant l’étanchéité de l’en­ceinte

Article Annexe IIIb

pénétrant, de radiographie 2 S 5.17 d) Techniques de démontage et de remontage 2 S 5.24 e) Techniques de dépannage 2 S 3.9, S 3.10 et S 5.25 7.19 Événements anormaux a) Inspections à la suite de foudroiement et de pénétration

Article Annexe

Lorsqu'elles existent, les marques délimitant les zones du fuselage permettant la pénétration des équipes de sauvetage en cas d'urgence doivent être, quant à la forme, réalisées conformément à la figure suivante.

LEGIARTI000049878432

nuit 3215-03 : Feux de position 3215-04 : Feux anticollision 3215-05 : Cas particulier RCAM.3220 : Vol aux instruments dans des conditions fictives RCAM.3225 : Manœuvres sur un aérodrome ou aux abords d'un aerodrome 3225-01 : Principes 3225-02 : Pénétration

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Chocs résultant de chutes ou projections d'objets et impacts d'une partie du corps contre un obstacle Les EPI-SL appropriés à ce genre de risques doivent pouvoir amortir les effets d'un choc en évitant toute lésion, en particulier par écrasement ou pénétration

Article Annexe I

l'essai sous chaleur humide en régime établi (sans condensation) ou l'essai sous chaleur humide cyclique (avec condensation) peut être approprié. b) L'essai sous chaleur humide cyclique est approprié en cas de condensation importante ou lorsque la pénétration

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

niveau ISPS ; h) Procédures d'entretien des clôtures, points d'accès, équipements d'inspection-filtrage et tout autre équipement affectés à la protection périmétrique et au contrôle d'accès ; i) Procédures appliquées en cas d'incident de sûreté (pénétration

Article ANNEXE I

Si la profondeur nécessaire pour la pénétration des chenilles dépasse 0,3 m, on doit augmenter l'épaisseur de la couche ou du terrain sablonneux en conséquence.