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2 395 résultats pour « Paradeise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201740

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société l'Oiseau du Paradis

Source officielle

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CC

cr

6137256fcd5801467741db34

Cassation

21 mars 1996

21 mars 1996

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'un groupe de personnes a proposé à des particuliers des placements financiers dans des fonds dits "off-shore", situés dans des paradis

Source officielle
CC

comm

613721f4cd580146773f9025

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

pour débouter leroupe Frandeix de sa demande en paiement, le tribunal retient que la publicité ne répond pas aux contraintes stipulées dans le bon de commande, la Boutique Griffon souhaitant qu'elle paraisse

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cf7307cdc6046d47f55ad9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

PARADISE NEGOCE EQUIPEMENT ci-après PARADISE a signé deux contrats avec LOCAM par actes sous seing privé.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9c6accdc6046d47a23e1b

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

CONDAMNER la société DONUTS PARADISE aux entiers dépens. La société Donuts Paradise SAS ne comparaît pas ni personne pour elle.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63b7ccc26b63637c907b7a4d

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

BUS PARADISE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] non représentée, assignation au titre de l'article 659 du CPC le 20.05.2021 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15d0fcdc6046d47e5f9af

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J2309 * Demandeur(s) : La SA CREDIT MUTUEL MARSEILLE CAILLOLS [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître DRAILLARD Michel * Défendeur(s) : La SAS DONUTS PARADISE

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005c8b8daa57c7f66a706

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Débouter la société PARADISE de ses demandes, Condamner la société PARADISE à payer à la société GROUPAMA VAL DE LOIRE la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100395

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

X... lui avait donné son accord en vue de la vente d'un immeuble dont il était propriétaire, la société Paradise Real Estate (la société), agence immobilière, l'a assigné en paiement d'une commission ;

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10310

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

paradise, représentée par la société BR et associés, en la personne de M.

Source officielle
CC

cr

éré qu'il existaitc/Jean-Richard X

61372642cd580146774242dc

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

"paraiss(ait) choquée mais répond(ait) parfaitement aux questions et se laiss(ait) traiter à l'examen", ainsi que l'absence de toute "lésion traumatique au niveau des organes sexuels ainsi qu'au niveau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163920ac171f9a1fe14c64e

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me LINGOT Marion, avocat au barreau de LYON - T 656 plaidant pour la SCP LAMY et associés INTIMEES SARL PARADISE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300323

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

ont formé le pourvoi n° V 25-12.239 contre l'arrêt rendu le 6 février 2025 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige les opposant : 1°/ à l'association syndicale libre Paradiso

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407afb

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Jean-Pierre Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1997 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit de la société Serre Paradis, société civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b2e

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

(Mme J...) à l'endroit de la SARL PARADISE ISLAND CAR RENTAL (la SARL Paradise), le tribunal d'instance de Saint-Martin a, par jugement contradictoire du 13 novembre 2018 : -prononcé la nullité de la clause

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01620_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La SAS Agora Paradise était en 2012 exploitante d’un restaurant discothèque à Lattes (Hérault).

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2300765_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Edelweiss Paradise LDA ne sont pas fondés.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:452714.20220603

Admin. suprême

3 juin 2022

3 juin 2022

mai 2022, présentée pour la société Agora Paradise ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

CHAMBRE DE PROXIMITE

6905e08718ad6c6cb28a4bfd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 2 mai 2025, la SCI La Plagne Paradise a fait assigner M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303041_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Article 3 : L'Etat (préfète du Val-de-Marne) versera une somme de 800 euros à Me Paradeise, conseil de M.

Source officielle