David, - Z...

Madame Pascale Y...

, en France, qu'il disposait d'une carte nationale d'identité délivrée le 3 mai 2002, portant le n° 020593100415, ces précisions ayant été obtenues, lors de la location d'un véhicule en Italie, par Pascal

Me David ALLOUCHE de la SELARL DAVID ALLOUCHE AVOCAT, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Monsieur [ON] [PJ] [Adresse 118] [Localité 65] représenté par Me David ALLOUCHE de la SELARL DAVID

97200 FORT-DE-FRANCE Madame David Raphaëlle D...

X...et Madame Nadia A...se sont mariés le 2 septembre 2006 et un enfant est issu de leur union, David, né le 8 janvier 2008.

David, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences aggravées, a prononcé sur les intérêts civils

David, né le 28 janvier 1970 à Forbach, habitant à la même adresse, défendeur à la cassation. M.

LA COUR Stéphane A..., Driss D..., Pascal E..., Pascal F..., Mohamed G..., Pascal H..., Ameur I..., Ahmed V..., Lakhdar J..., Bernard K..., Michel L..., Denis W..., David X..., Mohamed R..., Jean-Jacques

David Sztabholz, juge-commissaire.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

née le 1er août 1973 à LYON (69) ... 69730 GENAY représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Geneviève SEGUIN JOURDAN, avocat au barreau de LYON Monsieur David

Pascal YA..., demeurant ... appt 130, 93700 Drancy, 6 / de M. Frédéric ZJ..., demeurant ... les Coudreaux, 7 / de M. Frédéric YS..., demeurant ..., 8 / de M. Pascal ZX..., demeurant ...

ORDONNANCE No R.G : 10/00540 Monsieur David X...

David Z..., 6 / M. Luc Z..., demeurant tous ..., La Marine, 97441 Sainte-Suzanne (La Réunion), pris en leur qualité d'héritiers d'Alex Z..., décédé, 8 / de M.

représentants légaux Représentant : Maître Mélanie LEONE CROZAT de la SELARL CABINET LEONE-CROZAT ASSOCIEES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 0468 C/ Monsieur [F] [P] Représentant : Me Jean-pascal

DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 00371 No MINUTE : 16/ 06 Appel de l'ordonnance rendue le 28 Janvier 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur David

David Pourado, James Pourado et David Burel et de tous autres occupants, de la parcelle qu'ils occupent illégalement ; 2°) d'enjoindre à Mme B, MM.

Représentée par Maître Elodie TORNE CELER, de l’AARPI SATORIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D310 DEFENDEURS A L’INCIDENT Monsieur [U] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître David

Au nom du peuple français Par jugement du 11/03/2026, le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement de la société SASU CHEZ DAVID SAS.