Sur demande de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, l'opérateur lui communique les éléments de cartographie mis à jour sur un support électronique, dans un format qui peut être lu par les principaux logiciels bureautiques accessibles

LEGIARTI000047697233

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Ce rapport est lu en assemblée générale ordinaire et tenu à disposition des associations adhérentes.

Article Annexe I

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Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

En cas d'empêchement de la personne chargée de l'instruction, son rapport peut être lu par le président de séance ou la personne qu'il désigne. Toute personne dont l'audition paraît utile peut être entendue par l'organe disciplinaire.

LEGIARTI000022779630

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Montceaux-l'Etoile, Montcenis, Montchanin, Monthelon, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Morey, Morlet, Mornay, La Motte-Saint-Jean, Mussy-sous-Dun, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy

Article Annexe

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Ce rapport est lu en assemblée générale ordinaire. Article 13 La Fédération nationale peut adopter un règlement intérieur pour préciser les dispositions des présents statuts.

LEGIARTI000051471596

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Oulches-la-Vallée-Foulon (02578) ; Paars (02581) ; Paissy (02582) ; Pancy-Courtecon (02583) ; Papleux (02584) ; Parfondeval (02586) ; Parfondru (02587) ; Pargnan (02588) ; Pargny-Filain (02589) ; Pargny-la-Dhuys (02590) ; Pargny-les-Bois (02591) ; Parpeville (02592) ; Passy-sur-Marne

Article Annexe VII

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. - Rendre compte d'un stage ou d'un travail réalisé à l'étranger Reformuler un document lu ou une prestation orale entendue Expliquer une décision prise par un chef d'entreprise ou un cadre Justifier un point de vue, un choix Expliquer

Article Annexe

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Luisetaines ; 77275 Les Marêts ; 77289 Melz-sur-Seine ; 77298 Mons-en-Montois ; 77310 Montigny-le-Guesdier ; 77319 Mortery ; 77321 Mousseaux-lès-Bray ; 77325 Mouy-sur-Seine ; 77341 Noyen-sur-Seine ; 77347 Les Ormes-sur-Voulzie ; 77355 Paroy ; 77356 Passy-sur-Seine

LEGIARTI000028325484

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avec l'Ain HR _ 05 _ 11 Valserine L 2 _ 103 La Semine du bief brun au barrage des Marionnettes inclus HR _ 06 _ 01 Arve L 2 _ 100 La Menoge HR _ 06 _ 01 Arve L 2 _ 375 L'Arve de la confluence du Bon Nant à Passy

LEGIARTI000050672730

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CONTAMINES-MONTJOIE FREE MOBILE/ORANGE Point1 988491 6529379 2020_LOT1_ZN_74_005_S1 1 Point2 989075 6528891 Point3 989243 6529349 Point4 988717 6528789 Point5 988831 6529171 2021_02_74-06 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2021_LOT1_ZN_74_02 PASSY

Article Annexe II

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SARL Navitour, 58800 Passy : de 1984 à 1990. Société Cornu frères/SARL Fluvial diesel/SA Atelier fluvial, quai du Canal, 21170 Saint-Usage : depuis sa création jusqu'au 31 décembre 2027. M. Vahe Paul, 71100 Chalon-sur-Saône : de 1958 à 1962.

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