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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
68676d6f6cbb391a608a180f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCLUOS* Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Sandra JUSTON Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1813
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCLUOS* Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleLoyers commerciaux
682390587e21a56f624eda64
2 juillet 2024
2 juillet 2024
’HORLOGE, SARL immatriculée au RCS de Salon de Provence sous le numéro 402 849 582, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Patrick
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68f1d5ba0b565ec7590f7bdb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
FOSELEV LORRAINE immatriculée au RCS de NANCY sous le numéro 393 993 191, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Patrick
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALEXANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Sandra JUSTON Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1817
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCLUOS* Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 3-4
642fb54bcece1704f5747310
6 avril 2023
6 avril 2023
Rôle N° RG 20/01247 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQB5 SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [R] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 3-4
642fb54ccece1704f5747316
6 avril 2023
6 avril 2023
° RG 20/01290 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQGM SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAIS C/ [P] [D] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
652a30587ed1ea831811240a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
HDS VALFREJUS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a746
31 janvier 2008
31 janvier 2008
MACLAS comparant en personne, assisté de Maître FERREIRA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS FOSELEV AGINTIS 211 avenue Francis de Pressensé 69200 VENISSIEUX représentée par Maître Patrick
Source officielleChambre 3-4
68fb978611af6ba0065f4405
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[W] CONSTANT Copie exécutoire délivrée le : 23 Octobre 2025 à : Me Patrick CAGNOL Me Antoine FAIN-ROBERT Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-4
68676d746cbb391a608a184f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AQUASET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine FAIN-ROBERT Me Barbara BALESTRI Me Patrick CAGNOL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF,
Source officielleChambre 3-4
642fb54bcece1704f574730e
6 avril 2023
6 avril 2023
01245 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQBW SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [E] [P] [W] [D] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 3-4
642fb54bcece1704f5747312
6 avril 2023
6 avril 2023
01254 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQCJ SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [C] [I] [M] [L] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 3-4
642fb54bcece1704f5747314
6 avril 2023
6 avril 2023
° RG 20/01260 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQCW SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [Z] [E] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 3-4
642fb54ccece1704f5747318
6 avril 2023
6 avril 2023
Rôle N° RG 20/01294 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQG4 SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [R] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 4-6
6a210f0ccdc6046d4709b7bc
3 juin 2026
3 juin 2026
BRIGNOLDIS Copie exécutoire délivrée le : 03/06/2026 à : - Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Julien MEUNIER, avocat
Source officielle9e Chambre B
61609a3f54c6ec55cf7100d0
20 juin 2014
20 juin 2014
2014 N°2014/ Rôle N° 12/18625 SA MARLEX [G] [K] [Z] [P] C/ [L] [Q] épouse [F] AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 3-4
642fb54acece1704f574730a
6 avril 2023
6 avril 2023
01227 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQAP SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [T] [C] [V] [N] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielle4ème Chambre civile
66981c17b60c111a421ea727
17 juillet 2024
17 juillet 2024
prise en la personne de son Président, demeurant et domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Richard DAZIN du Cabinet CM AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant, Me Patrick
Source officiellePage 4 sur 12