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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
615e0d76c25a97f0381f4d76
13 janvier 2015
13 janvier 2015
[K] [V] épouse [Z] C/ [T] [U] épouse [J] [X] [A] épouse [C] Compagnie d'Assurances ALLIANZ SA MAAF ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI
Source officielle10e Chambre
61628872dafa129e399518e0
11 avril 2012
11 avril 2012
APPELANT Monsieur [G] [I] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-raymond
Source officielle8e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f74
11 septembre 2014
11 septembre 2014
FOND DU 11 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ 514 Rôle N° 12/09538 [S] [Z] [W] [U] Société LB HOLDING C/ SAS MTU FRANCE Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle4e Chambre A
6162987c201c88caf8c4e253
17 mai 2013
17 mai 2013
Rôle N° 12/06739 SAS URBANIA NICE UFFI C/ [A] [J] [N] [L] épouse [J] [U] [C] épouse [K] SCP MAYA BRAVO Grosse délivrée le : à : Me DESOMBRE Me SIMONI
Source officielle11e Chambre B
61629bb2eaaf44d62f53e83b
11 avril 2013
11 avril 2013
N°2013/203 Rôle N° 10/03343 SARL SNOW LAND SEA C/ SCI SOPHIMAR Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b999
21 février 2008
21 février 2008
ST Césaire - 30932 NIMES CEDEX 9 représentés par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Nathalie CELESTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE S.A.R.L.
Source officielle3e Chambre A
60362755b497c48a7f8e6993
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Cette villa située au point le plus bas du versant d'une colline est desservie par une voie privée du lotissement en forte pente.
Source officielle1re Chambre B
61624a7ba68110eae5b68fe5
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Rôle N° 12/24086 [W] [J] [G] [I] [U] [K] C/ [M] [S] [O] [S] Grosse délivrée le : à : Me Laurent DENIS-PERALDI Me Corine SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde5
22 mai 2008
22 mai 2008
ABOUDARAM- COHEN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉE LA SARL IMMOBILIÈRE AIX + dont le siège est 38 / 42 boulevard de la République- 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca06
22 mai 2008
22 mai 2008
ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉE LA SARL IMMOBILIÈRE AIX + dont le siège est 38 / 42 boulevard de la République- 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI
Source officielleChambre des référés
669640aff5112d8edd056823
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Valentine JUTTNER, avocat plaidant au barreau de PARIS et Me Françoise ASSUS-JUTTNER, avocat postulant au barreau de NICE, substitué par Me Valentine PONTI-SIMONIS
Source officielleRétention Administrative
66274ef1c1c6ed00087b3c87
20 avril 2024
20 avril 2024
Là je ne peux pas y aller, j'ai deux enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb77
2 octobre 2008
2 octobre 2008
En l'état il ne s'agit que d'un document préparatoire, qui en aucune façon ne peut valoir vente. Le jugement sera infirmé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162f3c324fee0dd3d0060e0
13 mars 2012
13 mars 2012
depuis 2005 et les prévisions 2007 ne laissent pas prévoir d'amélioration, d'autant plus que la société doit absorber la perte de valeur du fonds de commerce de VYNCKIER valorisé dans ses actifs pour
Source officielle3e Chambre A
61629f7c35a5d4e0c2ddca57
11 avril 2013
11 avril 2013
AUBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [P] [F] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle15e Chambre A
6163121a615c943a65e04357
27 janvier 2012
27 janvier 2012
Rôle N° 11/04109 CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE STRASBOURG GUTENBERG C/ [V] [C] [B] [Z] épouse [C] [M] [U] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle2e Chambre
6163278f33484180ee7228bd
25 mai 2011
25 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur Robert SIMON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162b24c4abc2618d50e04d7
10 janvier 2013
10 janvier 2013
La société Général Services Contrôles rappelle qu'elle ne peut garantir le montant de réduction du prix dont le paiement n'incombe qu'au vendeur.
Source officielleRétention Administrative
66960d0353a3547449c24125
12 juillet 2024
12 juillet 2024
L'étranger peut être maintenu à disposition de la justice dans les conditions prévues à l'article L. 742-2.
Source officiellesoc
61372317cd58014677405475
8 juillet 1998
8 juillet 1998
avait été conclu à l'insu de la Siagi, ne pouvait entraîner une perte de confiance de l'employeur, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-14-3, L. 122-14-4 et
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