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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24TL01306_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Jazeron, rapporteur public ; - les observations de Me Urien, représentant le service départemental d’incendie et de secours de Vaucluse et celles de Me Philippe, substituant Me Thalamas, représentant
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007961411
13 novembre 1998
13 novembre 1998
Philippe J..., Mme Nicole I..., M. Maurice Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Le 14 Novembre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d' APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l' affaire opposant : S. A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616343fc88dc29ccde27f1dd
14 septembre 2011
14 septembre 2011
[Adresse 1] Suisse représentée par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Maître DECOUR Olivier, avocat au barreau de PARIS - toque R 259 plaidant pour l'AARPI GODIN CITRON
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bc30c0cdc6046d4739a2f4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adoption du plan de redressement R'PACK (SARLU) Le Tribunal, après en avoir délibéré conformément à la Loi en Chambre du Conseil le 6 janvier 2026, composé lors des débats et du délibéré de Madame CICERO
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c652
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Philippe3. 039, 19 € 303, 00 € " 3. 442, 19 € XX... Thierry4. 339, 70 € 433, 00 € " 4. 872, 70 € YY... Daniel9. 075, 37 € 907, 00 € " 10. 082, 37 € EE...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00701_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
D et autres, représentés par Me Philippe Audoin, ont présenté des observations en réponse aux courriers des 2 et 3 octobre 2023 mentionné ci-dessus. II.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f5
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Baie des Citrons,13 rue Loriot de Rouvray 98800 NOUMEA représenté par Me Philippe OLIVIER substituant Me Patrick ARNON, avocat M. Yves B...-C... Né le 4 août 1959 à NOUMEA ...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01675
13 mars 2007
13 mars 2007
droits de la défense : "en ce que la cour d'appel d'Aix-en-Provence a confirmé la culpabilité des demandeurs du chef de rejet d'hydrocarbures dans les eaux territoriales par un navire étranger autre que citerne
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b17
6 novembre 2003
6 novembre 2003
EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 25 mars 2002, Maître Philippe LEBLAY, agissant ès qualités de mandataire liquidateur de la société GARUDA SPORT, a relevé
Source officielle1re chambre sociale
63d22a699b3c8605deec1ed6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielle4ème Chambre
6789f3b2c2a5bdff9702ff10
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats
Source officielleChambre Civile
635b720db201587f74be0395
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseiller qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310464
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Philippe C..., domicilié [...] , 5°/ à M.
Source officielle2ème CH - Section 1
6360cab63c369c7f74997109
31 octobre 2022
31 octobre 2022
défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92749
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Philippe Y..., Mme Cécile, Catherine Z..., Melle Julie, Danielle Y..., Melle Louise, Colette Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d309
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Ces constations ont été établies, au cours d'un contrôle par notre moniteur sécurité qui a consigné par écrit votre absence à côté de la citerne pendant 13 minutes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd17
20 août 2012
20 août 2012
Philippe Z... né le 21 Août 1954 à TANANARIVE (MADAGASCAR) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae46
24 janvier 2008
24 janvier 2008
2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
6448c0db5ca6d8d0f8ef69ed
25 avril 2023
25 avril 2023
Philippe VALLEIX, Président M.
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