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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
78 résultats pour « Philippe GILLES »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II (suite)
FRIOU Michel. 17, quai Gorin, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. De 1965 à 1977. Gardella Atlantique/PSI : - quai Demange et boulevard des Apprentis, 44600 Saint-Nazaire : de 1979 à 1998.
Article (45 à 50)
MARCEY-LES-GREVES 50 D 974 D 975 GUILBERVILLE N 174 SAINT-LO 50 D 975 Limite département 50/14 GUILBERVILLE Limite département 50/14 BEUVRIGNY 50 D 77 D 900 HEBECREVON D 972 SAINT-GILLES
Article Annexe I (suite)
Fournes-en-Weppes 59 Nord Fresnes-sur-Escaut 59 Nord Fressain 59 Nord Fretin 59 Nord Fromelles 59 Nord Genech 59 Nord Ghyvelde 59 Nord Gœulzin 59 Nord Gondecourt 59 Nord Grand-Fort-Philippe
Article Annexe
poste de la trésorerie principale de Toulon municipale. 083090 Chef de poste de la trésorerie principale de la Paierie départementale du Var. 085037 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
LEGIARTI000024423112
NIMES D 6113 ex-N 113 D 19 REMOULINS GARD D 6086 ex-N 86 CASTILLON-DU-GARD D 19 A D 6 BAGNOLS-SUR-CEZE GARD D 6313 ex-N 313 AIMARGUES N 113 D 6572 ex-N 572 AIMARGUES GARD D 6572 ex-N 572 AIMARGUES D 6313 ex-N 313 Limite de département SAINT-GILLES
LEGIARTI000023732833
Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles
LEGIARTI000026210948
confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau du Bois de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau des Foges de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau de Gilles
Article Français (suite)
Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini
Article ANNEXE
Cévennes ; Prés Saint-Jean Bagnols-sur-Cèze Les Escanaux, Coronelle, Citadelle Beaucaire Centre ; La Moulinelle La Grand-Combe Trescol Nîmes Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; ZUP Pissevin, Valdegour Saint-Gilles
Article Annexe
Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick ; Crochte ; Drincham ; Dunkerque ; Eringhem ; Esquelbecq ; Fort-Mardyck ; Ghyvelde ; Grande-Synthe ; Grand-Fort-Philippe
LEGIARTI000048568968
Maladie de Gilles de la Tourette : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 à 6 - en cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 4 à 6 16.2.2.7. Autres mouvements involontaires (index 321) 1.
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Arzano, Bannalec, Concarneau, Pont-Aven, Quimperlé, Rosporden, Scaër Gard 1re circonscription Cantons de : Beaucaire, Nîmes I, Nîmes III, Nîmes VI, La Vistrenque 2e circonscription Cantons de : Aigues-Mortes, Rhôny-Vidourle, Saint-Gilles
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Gard : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – le canton d'Aigues-Mortes : zone de sismicité très faible ; – les communes d'Aimargues, Le Cailar, Saint-Gilles, Vauvert : zone de sismicité très faible ; – les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze
LEGIARTI000026790432
confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe
LEGIARTI000050943833
) ; Aramon (30012) ; Bagnols-sur-Cèze (30028) ; Barjac (30029) ; Beaucaire (30032) ; Bellegarde (30034) ; La Grand-Combe (30132) ; Pont-Saint-Esprit (30202) ; Quissac (30210) ; Remoulins (30212) ; Roquemaure (30221) ; Saint-Ambroix (30227) ; Saint-Gilles
Article Annexe
87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance ; 87142 Saint-Denis-des-Murs ; 87143 Saint-Gence ; 87144 Saint-Genest-sur-Roselle ; 87146 Saint-Germain-les-Belles ; 87147 Saint-Gilles-les-Forêts
Article Annexe 1
59206 Escaudoeuvres ; 59211 Esquerchin ; 59215 Estreux ; 59217 Eth ; 59225 Feignies ; 59228 Férin ; 59234 Flers-en-Escrebieux ; 59249 Fourmies ; 59253 Fresnes-sur-Escaut ; 59265 Gommegnies ; 59269 Gouzeaucourt ; 59271 Grande-Synthe ; 59272 Grand-Fort-Philippe
Article Annexe II
d'Orsigny, 78117 Toussus-le-Noble et 14, rue Denis-Papin, ZA des Montatons, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : depuis 1996 ; Société Adamel/ Adamel-Lhomargy/ Creusot-Loire/ Instrument SA/ Adamel-Lhomargy Groupe Instrument/ Adamel-Lhomargy, 9, passage Philippe
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