Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard Philipe

Article Annexe

Code inconnu

Dans la collection Points ( Points essais et Points histoire , Seuil), on notera parmi d'autres titres : - Moreau-Defarges (Philippe), Relations internationales, t.1 : Questions régionales, 2003 ; t. 2, Questions mondiales, 2007 ; - Parinet (Élisabeth

Article Annexe

Code inconnu

Saint-Martin-des-Monts. 72306 Saint-Ouen-en-Belin. 72311 Saint-Pierre-de-Chevillé. 72322 Saint-Ulphace. 72328 Sargé-lès-Le-Mans. 72329 Savigné-l'Evêque. 72331 Sceaux-sur-Huisne. 72333 Semur-en-Vallon. 72335 Sillé-le-Philippe

Article 1

Code inconnu

Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

Article II

Code inconnu

Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74. 7ZD). 90. 0AA 4, 00 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90. 0BA 4, 40 Entreprises de nettoiement

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Fournes-en-Weppes 59 Nord Fresnes-sur-Escaut 59 Nord Fressain 59 Nord Fretin 59 Nord Fromelles 59 Nord Genech 59 Nord Ghyvelde 59 Nord Gœulzin 59 Nord Gondecourt 59 Nord Grand-Fort-Philippe

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand 33 Gironde Saint-Philippe-du-Seignal

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon, La Plaine-des-Palmistes, Saint-André II, Saint-André III, Saint-Benoît I, Saint-Benoît II, Saint-Philippe

LEGIARTI000026833773

Code inconnu

La gestion des cadavres, l'équarrissage : Après avoir transporté des cadavres, avant de retourner dans l'élevage, l'éleveur doit se laver les mains à l'eau et au savon (sauf si port de gants jetables), nettoie et désinfecte ses bottes et le matériel utilisé

LEGIARTI000023420454

Code inconnu

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 90.0 BA Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90.0 BB Entreprises de nettoiement,

LEGIARTI000023420422

Code inconnu

Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZD). 90.0AA 3,70 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90.0BA 4,50 Entreprises de nettoiement

LEGIARTI000026909531

Code inconnu

85.1JA 3,80 Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZD). 90.0AA 3,60 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90.0BA 4,30 Entreprises de nettoiement

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Le nettoyage de la denture a été supprimé car la grande majorité des personnes très âgées ne se lave pas plus les dents qu'elle ne nettoie son dentier (introduire "les dents" ferait donc perdre toute sensibilité à l'évaluation sur une variable très importante

Article Français (suite)

Code inconnu

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

Article Annexe

Code inconnu

Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick ; Crochte ; Drincham ; Dunkerque ; Eringhem ; Esquelbecq ; Fort-Mardyck ; Ghyvelde ; Grande-Synthe ; Grand-Fort-Philippe

Article Annexe

Code inconnu

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 90. 0 BA Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90. 0 BB Entreprises de nettoiement, d'arrosage

Article Annexe

Code inconnu

3,70 Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74. 7ZD) 90. 0AA 4,60 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals 90. 0BA 4,30 Entreprises de nettoiement

Article Annexe

Code inconnu

Armbouts-Cappel, Bray-Dunes, Bourbourg, Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Craywick, Dunkerque, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckouke, Loon-Plage, Mardyck, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Pol-sur-Mer, Téteghem

LEGIARTI000026790432

Code inconnu

confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe

Article Annexe 1

Code inconnu

59206 Escaudoeuvres ; 59211 Esquerchin ; 59215 Estreux ; 59217 Eth ; 59225 Feignies ; 59228 Férin ; 59234 Flers-en-Escrebieux ; 59249 Fourmies ; 59253 Fresnes-sur-Escaut ; 59265 Gommegnies ; 59269 Gouzeaucourt ; 59271 Grande-Synthe ; 59272 Grand-Fort-Philippe

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