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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

100 résultats pour « Philippe XXX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 14

—

Avenue Philippe-Lebon jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Traversée de l'avenue Georges-Clemenceau jusqu'aux limites est des parcelles CK 282 et CK 280 incluses. Limites sud-est puis sud-ouest de la parcelle CK 280.

Article (51 à 59)

—

REIMS 51 Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe REIMS Rue du Commerce REIMS 51 Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX 51 Route de Soissons Avenue du 29 Août

LEGIARTI000029537037

—

JPS B, en 30 g (blague) 7,40 JPS B, en 30 g (pot) 7,40 JPS B, en 49 g (pot) 12,00 Maryland tabac à tuber, en 50 g 12,00 News N, en 30 g (blague) 7,40 News N, en 48 g (pot) 11,80 News N, en 49 g (pot) 12,00 News N, en 50 g (pot) 12,30 Philip

LEGIARTI000050066316

—

Lycées général et technologique Jacques Chirac (cité internationale) - Marseille 2e Arrondissement 0840001V Lycée polyvalent Charles De Gaulle- Apt 0840004Y Lycée général et technologique Théodore Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe

LEGIARTI000028786110

—

0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0790011H Collège François Albert CELLES-SUR-BELLE Poitiers 0790016N Collège Henri Martineau COULONGES-SUR-L'AUTIZE Poitiers 0790089T Collège Gérard Philipe

Article Annexe 4

—

XXX 0 AT Finances chargé de la coordination des interventions financières des bailleurs de fonds auprès du ministère des finances. 16 705 Inde.

Article Annexe à l'article R412-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 05

Code de l'environnement

connaissance traditionnelle est détenue par une ou plusieurs communautés d'habitants du territoire des îles Wallis et Futuna), ci-après dénommé " la personne morale de droit public désignée à l'" article D. 412-30 du code de l'environnement " d'une part, et XXX

Article Annexe 3

—

XXX 000 Responsable de la plate-forme régionale justice rattaché à l'équipe de coordination UNAMA/afghane basée à Kaboul. 14 715 Afrique du Sud.

LEGIARTI000029094738

—

À DOMICILE Préambule Dans le cadre du paiement de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de la prestation de compensation du handicap (PCH) en titres CESU préfinancés utilisés dans le cadre de l'emploi direct à domicile, le département de XXXX

Article ANNEXE I

—

411 Saint-Denis. 6 064,10 97 412 Saint-Joseph. 8 402,42 97 413 Saint-Leu. 1 909,90 97 414 Saint-Louis. 3 157,26 97 415 Saint-Paul. 5 783,21 97 416 Saint-Pierre. 171,84 97 417 Saint-Philippe

LEGIARTI000034461330

—

Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel Pagnol PERTUIS Aix-Marseille 0840032D Collège Pays-de-Sault SAULT Aix-Marseille 0840738W Collège Alphonse Tavan MONTFAVET Aix-Marseille 0840970Y Collège Gérard Philippe

LEGIARTI000051239852

—

Les prestations identifiées par le repère (*) sont sous-traitées, conformément aux informations portées dans l'habilitation n° XX-XX-XXXX.

LEGIARTI000027002718

—

Ministère XXX Direction/service des ressources humaines Compte rendu de l'entretien professionnel réalisé le au titre de l'année 20 (Document à remettre à l'agent au moins huit jours avant la date de l'entretien, accompagné de la fiche de poste) Entre

LEGIARTI000039240198

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Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard Philipe

LEGIARTI000033523341

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166 ; Vu l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'Agence nationale de santé publique ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1413-1 et suivants, articles L. 1435-1 et suivants et R.1413-44 ; Vu l'arrêté du XXX

LEGIARTI000024626139

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ANNEXE Ministère XXX Direction/service des ressources humaines Compte rendu de l'entretien professionnel : . de l'entretien d'évaluation : . réalisé le ................................ au titre de l'année 20 ...............

Article Annexe

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Dans la collection Points ( Points essais et Points histoire , Seuil), on notera parmi d'autres titres : - Moreau-Defarges (Philippe), Relations internationales, t.1 : Questions régionales, 2003 ; t. 2, Questions mondiales, 2007 ; - Parinet (Élisabeth

Article Annexe 2

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XXX 0 Chargée de mission au cabinet du président de la 62e Assemblée générale des Nations unies. 8 465 Finlande. E 4 Professeur de lettres au Lycée franco-finlandais d'Helsinki. 20 710 Finlande.

Article Annexe

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Saint-Martin-des-Monts. 72306 Saint-Ouen-en-Belin. 72311 Saint-Pierre-de-Chevillé. 72322 Saint-Ulphace. 72328 Sargé-lès-Le-Mans. 72329 Savigné-l'Evêque. 72331 Sceaux-sur-Huisne. 72333 Semur-en-Vallon. 72335 Sillé-le-Philippe

LEGIARTI000026927555

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Annexes Annexe 1 Lettre d'engagement remplie par l'établissement lors de sa demande auprès de L'Ars L'établissement xxx s'engage à expérimenter le dossier pharmaceutique conformément au cahier des charges annexé au décret n° 2013-31 du 9 janvier 2013

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