Z... et Bernard A..., témoins assistés : Attendu que, n'étant pas partie à la procédure, le témoin assisté ne tire d'aucune disposition légale la faculté de déposer un mémoire ; Que, dès lors, le

de la procédure et a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Jean-Pierre D..., demeurant ... (Haute-Vienne), 9 / M. Michel Z..., demeurant ...

Bernard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de trafic d'influence, recel d'abus de

Pierre Vital BERARD, demeurant Atalante, 397 Corniche J F.

347 et 593 du code de procédure pénale ; "aux motifs que le président a annoncé que tous les témoins et experts figurant sur les listes étaient présents, à l'exception de Catherine Y..., expert, Bernard

Marc BESNARD M. François BROUSSE qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

POUR LA DEFENSE D'UTA (ADUTA), partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 octobre 1993, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Bernard

Z... des dommages-intérêts pour appel abusif, alors, selon le moyen, qu'il résulte de pièces de la procédure de première instance que M.

vente aux torts exclusifs de la société Besnard ; - condamné la société Tape à l'Oeil ( TAO) à payer à la société Besnard la somme de 29 477,70 euros ; - ordonné la restitution à la société Besnard

situé à Hyères qu'elle met à disposition, à titre gracieux, de l'association varoise hôpital Léon Bérard.

Suite à l’incident de production de pièces formé par la société BESNARD ET CHAUVIN MARCHEZ par conclusions signifiées le 4 septembre 2023, la société SCAPMAREE a produit , selon bordereau de communication

Bernard, assisté de son curateur LAGOUBLAY de E...

date du 12 mars 2026 ordonnant la prolongation du maintien en rétention administrative de l’intéressé confirmée par décision de la cour d’appel de Toulouse en date du 13 mars 2026 ; Vu l’ensemble des pièces

la société Allianz Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Gan eurocourtage, prise en qualité d'assureur de la société GV piscines, 2°/ à la société Bessard

Bénard ; - à supposer même que M.

C... pour diffamation ; "aux motifs que les faits articulés contre Michèle B..., Patrick A... et Jean-Pierre C...

Jean Bernard, contre l'arrêt de cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 23 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation envers un particulier, a prononcé sur les

Pierre : - d'avoir à BEGARD, en tout cas sur le territoire national entre le 20 mars 2004 et e 06 avril 2004 en tout cas depuis temps non prescrit, trompé Allison A..., en abusant de sa qualité vraie

ou sociale, qu'il n'a tenu ni registre unique du personnel, ni livre de paie, qu'il n'a délivré aucun bulletin de salaire ; que Pierre X... ne conteste pas que, faisant une entière confiance à Bernard