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119 résultats pour « Pierre Doitrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308473_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 octobre 2023, la SNC Cogedim Grand Lyon et la SNC Urban Home, représentées par la SELARL Doitrand et Associés, demandent au juge des référés

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6033d27ab07bde8479b2bc44

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 24 MARS 2017 APPELANT : CENTRE HOSPITALIER [Établissement 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Cécile CALVET-BARIDON de la SELARL DOITRAND

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102387_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

K F, représenté par la Selarl Doitrand et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 octobre 2020 par lequel le président du conseil de la Métropole de Lyon a établi le tableau annuel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300871

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

O..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Genevois Bati rénovation, 5°/ à la société Etablissements Doitrand, société par actions simplifiée, dont le siège est [

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2102289_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier, d'une part que le rapport de la commission d'enquête remis le 19 janvier 2021 recense et classe l'intégralité des contributions du public.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03051_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que M. E avait critiqué en première instance le mode de calcul retenu pour déterminer le coefficient d'occupation des sols.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03048_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03049_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03050_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03051_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03052_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03053_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03054_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03055_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03056_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03061_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03062_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03063_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand

Source officielle
CC

civ1

6137234fcd5801467740822b

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Jean X..., demeurant 3, place Jean Baptiste Dorand, 21140 Semur-en-Auxois, 5 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be400f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

représenté par Me Francis SAIMAN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [F] [U] défaillant Monsieur [J] [Y] (exerçant sous l'enseigne ART DU FER) demeurant [Adresse 28] représenté par Me Pierre-yves

Source officielle