Pierre, - R... Claudine, - S... Jean-Pierre, - T... Robert, - U... Jean, - V... Renaud, - LA SOCIETE des XW..., - XX... Yvonne, - LA SOCIETE DUVAL, - XY...

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 avril 2004), que les époux X... ont confié à la société Maisons Pierre

Z..., la cour d'appel ne pouvait déclarer inutile et infondée la demande d'expertise de la société Graphibus, dès lors que celle-ci était dans l'impossibilité matérielle de se procurer plusieurs pièces

Nature de l'accident: Selon les dires de la victime en descendant un escalier en colimaçon sur le site du client, il a perdu l'équilibre et s'est réceptionné sur le pied gauche sur le palier et a ressenti

résulte du témoignage de Richard Z..., présent sur les lieux, que le prévenu s'est présenté au commerce exploité par sa concubine et s'est mis à crier "ouvre moi ou je casse tout" en donnant des coups de pied

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 mai 1993, qui a prononcé la nullité de la poursuite exercée par lui contre Pierre M. du chef de diffamation

eu pour objet de vérifier; qu'il n'y a pas lieu d'ordonner le supplément d'information sollicité; qu'aux termes de l'information, eu égard aux éléments avancés par la partie civile, aux différentes pièces

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1989 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit de la société anonyme Palmy, ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable d'agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans par personne abusant de l'autorité de sa fonction ; "aux motifs que, concernant Pierre

par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de Mlle Odette E..., demeurant ... des Boulets à Paris (11e), agissant en qualité de représentant légal de son fils mineur Pierre

reconventionnelle de la Caisse, le tribunal énonce que la procédure étant orale, les parties doivent obligatoirement être présentes ou représentées et que l'envoi d'un courrier au tribunal ne saurait pallier

dix-huit mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle Jean-Pierre

d'emprisonnement avec sursis et de deux ans d'interdiction des droits civils, civiques et de famille pour avoir, sans ordre des autorités constituées et hors les cas prévus par la loi, arrêté Jean-Pierre

Pierre, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

, représentant la totalité des parties privatives de ce niveau et le droit de jouissance de l'escalier depuis le sixième étage et du palier du septième étage de cet escalier, Mlle X... a fait aménager

jugement déféré, alors qu'en refusant de prononcer la nullité du rapport d'expertise en fondant néanmoins sa décision sur les appréciations de l'expert, bien que celui-ci ait fondé son opinion sur des pièces

Les opérations d'expertise ont débuté le 10 mars 2020 et par courrier en date du 23 mai 2022, l'expert a informé les parties qu'il déposait son rapport en l'état de pièces manquantes non déposées par Palmer

Pierre, prévenu, X...