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76 résultats pour « Pierre-Henri BARRAIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6285e13d6a1876057df5d396

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Jean-Pierre MASIA, Président, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce8a64cdc6046d47defd3f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-2 JUGEMENT PRONONCE LE 01/04/2025 Par sa mise à disposition au Greffe RG 2023021660 ENTRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CAEN VENOIX, dont le siège social est 15 avenue Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9137e

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

responsable si le chantier prend du retard ; Le 5 janvier 2011 Monsieur Guy Y... a adressé un nouveau mail à son employeur en lui faisant part de difficultés qu'il rencontrait sur un chantier Square Henry

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8ef6d9e13277d6e381f

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Jean-Pierre MASIA, et M.FOURNIE Conseiller, le rapport fait. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfe5b01eea4cf01a42a2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

GROUPE [R] 20 rue Henri Goyer 41120 FOUGERES SUR BIEVRE représentée par Maître Frédéric DOCEUL de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0483 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S

6253ca4bbd3db21cbdd8a971

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Représentée par la S.C.P Corine ARSENE-HENRY et Pierre LANCON, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Xavier Y..., Avocat au barreau de Bordeaux, Appelante d'un jugement au fond rendu le 05

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01478

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Michel Pierre I... fait état du suicide de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0919JUD002952295

Admin. suprême

19 septembre 2000

19 septembre 2000

Guinness emporta la bataille.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033acfbb6986860fb72ae5c

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Eric Laforce, membre de la SELARL Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistée de Me Henri

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02103

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Mais rappelez-vous ce que je vous disais sur la banalisation des amphétamines à l'époque. Très exceptionnel, ça veut dire quoi? En fait, ça dépendait des matches et de leurs circonstances.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1217JUD001918791

Admin. suprême

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Guinness emporta la bataille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

cachée" ; que la société précise que cette personne est intervenue en raison de ses compétences dans une autre émission de caméra cachée, "surprise surprise"; que la rémunération a été forfaitaire ; (pièces

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00114_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034a9850f222a958bbbdb14

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Camille LEVALLOIS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [D] [E] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne assistée de Me Henri

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01498

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

Pierre Henri A... qu'il a dû donner 500 xpf à Mme X... pour pouvoir passer ; que celle-ci a commis le délit d'extorsion de fonds ; qu'il convient en conséquence de confirmer le jugement déféré en ce qu'il

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Je m'appelle Henri X...." ; que la description physique correspondait à M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société civile professionnelle d'avocats

SIREN 323246769GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.

24/01/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Charline BONNOT - Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société Civile professionnelle d'avocats

SIREN 323246769GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

25/01/2018

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Martine REYNAUD LACOMBE - Charline BONNOT - Pierre-Henri BARRAIL, Société Civile professionnelle d'avocats

SIREN 323246769GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

03/02/2017

Voir →