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1 507 résultats pour « Pierre-philippe COLJE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b585b9cdc6046d47a7a02d

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7d

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

S SOCIETE DES EAUX DU COL SAINT-GEORGES Prise en la personne de son représentant légal Col Saint-Georges 20128 GROSSETO PRUGNA ayant pour avocat Me Thomas GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO, et

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdaea44196c137dcc0b9039

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

A ces 668 expéditions en litige, l'expert a ajouté 187 colis du chargeur Pixmania (après analyse des pièces produites et déduction de 42 colis se trouvant déjà sur la liste initiale des 225 colis dérobés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c8853dcdc6046d475a4ae7

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7ed

Appel

20 décembre 2010

20 décembre 2010

EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 19 mai 2006, Monsieur Philippe X... a fait attraire devant le Conseil de Prud'Hommes de METZ son ex-employeur, la S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7f

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

L'éclatement des roches provoque la chute de pierres au pied du talus.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451829.20220216

Admin. suprême

16 février 2022

16 février 2022

Il a également condamné la société Colas Centre Ouest à garantir le département du Morbihan des condamnations prononcées à son encontre à hauteur de 60 %.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451665.20220216

Admin. suprême

16 février 2022

16 février 2022

Il a également condamné la société Colas Centre Ouest à garantir le département du Morbihan des condamnations prononcées à son encontre à hauteur de 60 %.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:470272.20240328

Admin. suprême

28 mars 2024

28 mars 2024

après avoir marché pieds nus sur les braises d'un feu de bois allumé sur la plage pour faire des grillades.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Philippe, la FC Z... PARK et la SARL BCM X...

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e58a90cdc6046d47d9f906

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

2024006667 PC : 2024J391 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL ALPHA COLIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57be4cdc6046d47a6f752

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01216

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

que si la pièce 37, qui était un courriel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbb1

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L. FRANCE ACHEMINEMENT Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2118289_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57ccacdc6046d47a7064b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91742

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

Philippe Y...aux entiers dépens avec distraction.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04320_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

En outre, si l'expert relève que les désordres de corrosion concernaient 70 pièces sur un total de 230, principalement en partie haute des colliers supérieurs, au niveau de la génératrice, il précise toutefois

Source officielle
CC

comm

6079d3659ba5988459c58e6e

Cassation

4 juin 1985

4 juin 1985

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE TYROLIA, DONT LE SIEGE EST A WIESBADEN (R.F.A.), A CONFIE A LA SOCIETE ALEXANDER PHILIPP X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e363

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

à la cour : Jugement rendu(e) le 13 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Commerce No RG : 09/00773 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe

Source officielle