Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 27 mars 2025), Mme [N] a été engagée en qualité de piqueuse polyvalente par la société Valrupt industries le 28 février 1983, son contrat de travail ayant ensuite été repris

détermination de l'implantation future des immeubles, qu'après l'opération de piquetage, la SBTPC a entrepris les travaux de construction, et ayant constaté une erreur du géomètre dans la pose des piquets

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 26 avril 2002), que la société Sports vêtements sécurité ayant été mise en liquidation judiciaire, Mmes X... et Y..., qu'elle employait en qualité de piqueuses

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 15 novembre 2021), [G] [B] (la victime), employée de 1964 à 1991, en qualité de piqueuse, par la société [6], aux droits de laquelle vient la société [8] (l'employeur), a adressé

légale ; " alors, d'autre part, que, dans ses mémoires, la partie civile avait fait valoir que l'huissier de justice intervenu les 24, 25 et 27 novembre 1995 avait constaté la mise en place d'un piquet

Petitprez, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

résulte des pièces produites et notamment des plans déposés avec la demande de permis de construire, qu'il était prévu dès l'origine qu'il avait été procédé à une matérialisation au sol au moyen de piquets

Jules Y... qui reprochait à Mme Paulette Y... et à la fille de celle-ci, Mme Z..., d'avoir enlevé les piquets plantés sur la parcelle dont il était propriétaire et d'avoir construit un mur l'empêchant

Y..., a été victime d'un accident du travail lorsque, réparant une canalisation à proximité d'un transformateur, son marteau piqueur est entré en contact avec un câble électrique enfoui à faible profondeur

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 20 septembre 2018) et les productions, aux termes d'un protocole d'accord conclu le 12 juillet 2006, la société Orava a été autorisée à réaliser contre paiement un piquage

direction de l'entreprise avait annoncé, en même temps, le retrait de ses propositions de négociations et les mesures de chômage technique et, en second lieu, qu'elle ne pouvait invoquer l'existence d'un piquet

"aux motifs que François Z... avait raconté qu'il se trouvait dans un pré, à côté de son tracteur, lorsque Auguste X... lui avait donné un coup sur le front avant de le frapper avec un objet, genre piquet

armé est d'une hauteur à peu près équivalente portant ainsi l'ensemble à plus de trois mètres ; qu'un tel ouvrage aurait dû faire l'objet d'une déclaration préalable ; "qu'il importe peu que les piquets

Lotissement Privé, route de Saint-Quentin à Sainte-Christine (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1993 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société anonyme Piqûre

A la fin de la relation contractuelle, elle occupait les fonctions de piqueuse.

productions, aux termes d'un protocole d'accord conclu le 12 juillet 2006, la société [Adresse 5], désormais dénommée [Adresse 4], a été autorisée par la société Karavelli, contre paiement, à réaliser un piquage

le lendemain de l'accident des bottes de pailles recouvertes de neige ont été disposées sur les rochers les plus menaçants et que dans les jours qui ont suivi, un filet de protection tendu sur des piquets

Y..., à la mise en place des piquets d'une clôture dans la propriété de celui-ci ; Attendu que M.

commandant de bord, en violation de l'article 3.1.1. de la réglementation de la circulation aérienne (RCA), avait conduit son aéronef d'une façon négligente ou imprudente, puisqu'il s'était mis en léger piqué

plusieurs cuves de vin, avec des remblais et une aire bétonnée surélevée, un stockage de divers matériels et de plusieurs cuves de vin, un remblais en pierres calcaires concassées, et un amoncellement de piquets