délibérations (6 et 7) jusqu'à ce que Marie-France Y... n'y ajoute frauduleusement une délibération 6A dont elle a reconnu qu'elle n'a jamais eu lieu, "en outre André X... a reconnu que la concession de la plage

supplémentaires, la cour d'appel a jugé que les éléments qu'elle a présentés, à savoir des courriels envoyés tardivement, une copie de son agenda mentionnant des rendez-vous, des réunions, des congés, des plages

architectes français (Maf) assurances, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Le Pas d'âne, société civile immobilière, 4°/ à la société de la Plage

l'article 7 du règlement des horaires mobiles qui exclut de son champ d'application les stagiaires et alors, d'autre part que le GAN n'avait pas respecté son engagement de réexaminer la durée des plages

du débat contradictoire ainsi que de l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire du 25 juillet 2025 et a confirmé ladite ordonnance alors qu'en retenant que l'objet du message adressé par Plex

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 16 mars 2004), que la société Hôtelière des Plages

une rivière et, sa tête ayant heurté le fond sablonneux, a subi un grave traumatisme ; qu'il a assigné, en réparation de son préjudice corporel, Henri A..., propriétaire de la parcelle comprenant une plage

M. et Mme [S] font grief à l'arrêt de les condamner à démolir la partie de la plage de la piscine située à moins de cinq mètres de la limite de la servitude de cour commune et à déplacer le local technique

[U] [R] et Mme [X] [R] (les consorts [R]) étaient les associés de la SAS Midi plage.

à Z 03-44.631 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'article 37 de l'accord d'entreprise de la société Brasseries Heineken, que "pour chaque heure, dans la nuit de 8 heures comprise dans la plage

une fête sur le parking de la place de Tahiti à Saint-Tropez et avouait finalement avoir servi de chauffeur à C... lors du cambriolage A... en août 1989, le déposant à cet effet sur le parking de la plage

Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre X...coupable du délit de rébellion ; " aux motifs que Pierre X...qui par ailleurs fréquentait depuis plusieurs années cette plage

Ces coefficients définissent la plage d'évolution salariale à l'intérieur de laquelle chaque salarié, dans le niveau de qualification qu'il occupe, a vocation à évoluer dans le respect des règles définies

Aix-en-Provence, 15 septembre 2016), que la SCI Schiesserle a acquis une maison, pour la construction de laquelle les lots de maçonnerie, charpente et couverture, menuiserie, électricité, piscine et plage

12 février 2015), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ. 5 mars 2013, pourvoi n° 12-11.783), que, par acte du 24 juin 1965, les auteurs des consorts Y... ont acquis le fonds de commerce de l'Eden Plage

d'appel, le contrat conclu avec la salariée pour la période du 9 mai 2008 au 15 septembre 2008, présentait un tel caractère saisonnier ayant pour objet la vente ambulante de maillots de bains sur les plages

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ferme éolienne de Le Portel plage

grief à l'arrêt d'avoir débouté le salarié de ses demandes d'indemnités de rupture, alors, selon le pourvoi, que, d'une part, l'arrêt attaqué a constaté que le "risque" existait lors du changement de plage