K... et la société Club hippique et poney club de la Forêt de Moulière représentée par son gérant M. S... K....

PONY Express et en faisant savoir son souhait qu'un contrat de travail à durée déterminée d'un personnel de la S.A.R.L.

l'habitation, aux fins d'examiner l'état de l'immeuble appartenant à Monsieur D, gérant de la SCI TORTHU, demeurant 2325, route de Tourris à La Valette du Var cadastré section CN n° 0316 et sis 20 rue Charles Poncy

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Ghestin, avocat aux Conseils pour Mme Y... et le centre équestre Poney club des Suves.

[J] [O] et Mme [I] [O] un poney dénommé « Vini Vici de Lynde » âgé de 10 ans pour la pratique du saut d'obstacles moyennant le prix de 5.000 euros payé le jour même par chèque bancaire.

La seule indication sur l'annonce que ce poney disposait d'un 'bon coup de saut' est insuffisante à cet égard.

2017 ; que la Sarl Club hippique et poney club de la Forêt de Moulière représentée par M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me PONCY D’HERBES Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PONCY D’HERBES, La DNID ■ Charges de copropriété N°

DES PROCÉDURES COLLECTIVES JUGEMENT EN DATE DU 04 AVRIL 2025 CONSTATANT L’IMPÉCUNIOSITÉ DE LA PROCÉDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE N° RG 25/03678 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZNF6 AFFAIRE : Association PONEY

, et partant irrecevable ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que la banque Martin Maurel n'explicitait pas dans ses écritures les moyens qu'elle aurait pu opposer à la SCI 11 et 13 rue de la Ponche

10 Place Alphonse LEPETIT 86000 POITIERS non comparant, ni représenté DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : Madame Alexandrine X... est propriétaire de deux poneys

[Z] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Feedback ; Vu les conclusions du 19 juin 2024 de la société Meetwashing ; Vu les conclusions du 04 juin 2024 de la société Pony ; Attendu

Par un mémoire en réplique, enregistré le 22 septembre 2025, la société Pony, représentée par Me Denizot, maintient ses conclusions.

C un permis de construire relatif à la régularisation d'un bâtiment à usage de sellerie et à la construction d'un bâtiment pour l'élevage des poneys avec habitation à l'étage, sur un terrain cadastré AK

12° du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale, en ce que l'arrêt attaqué a condamné A... pour mauvais traitement à animaux domestiques ; "aux motifs qu'il avait attaché un cheval et un poney

CONDITIONS REQUISES POUR ETRE ASSUJETTIE A LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ET N'ETAIT PAS REDEVABLE DE COTISATIONS CADASTRALES D'ASSURANCE VIEILLESSE ET DE PRESTATIONS FAMILIALES AFFERENTES A L'ETANG DU PONTY

Geneviève X..., demeurant Mas des Cigales, Les Espidègles, 13570 Barbentane, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de l'association Récré-Poney

A... soumettent au tribunal un litige les opposant à la commune de Poncey-sur-l’Ignon concernant des « travaux d’enfouissement des réseaux d’eaux et de la pose d’un nouvel enrobé imperméable sur la place