Michel X..., demeurant Brissac-Quincé, "Les Charbottières", à Vauchrétien (Maine-et-Loire), 2 / de la Caisse de sécurité sociale nationale militaire, dont le siège est à Toulon ((Var), défendeurs à

Elle exerçait ses fonctions à l'agence de Brissac-Quincé. La société a pour activité l'achat, la vente et la négociation de matériaux de construction, bois et dérivés.

Joël, Gilbert A..., demeurant "Haute Perche", commune de Saint-Melaine-sur-Aubance, Brissac-Quince (Maine-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

APPELANT Monsieur [N] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sonia MORENO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Audrey QUIOC, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE

- Sur la demande d'annulation de la sanction disciplinaire : La sanction notifiée est fondée sur 5 griefs, soit : un courrier adressé le 21 mars 2012 au directeur de la poste de Brissac-Quincé et faisant

son terrain peut recevoir la qualification de terrain à bâtir en ce que la ZAC « [Adresse 2] » bénéficiera des réseaux également prévus pour les deux autres ZAC du secteur, BEAUREGARD et BEAUREGARD QUINCE

née le 09 Avril 1933 à HAMMAM-LIF (TUNISIE) Château du Hac 22630 LE QUIOU représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me Evelyne D..., avocat Faits

Par ailleurs, plusieurs autres faits cités dans votre déposition auprès de la gendarmerie de BRISSAC QUINCE sont faux....

L... épouse M... demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx - 49320 BRISSAC QUINCE 14/ POIRON O... épouse E... demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxx - 49380 FAYE D ANJOU 15/ M...

INTIME: Monsieur Jean-Albert X... 4 rue du 19Mars 1962 49320 BRISSAC QUINCE Convoqué, Représenté par Maître Gérard MAROT, avocat au barreau d'ANGERS.

décision attaquée en date du 11 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 215 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : LA SAS BRISSAC DISTRIBUTION Parc d'Activités des Fontanelles 49320 BRISSAC QUINCE

Providence situé à Angers, elle est hébergée avec son fils dans le cadre de l'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile dans un logement collectif qui est situé au 25 bis rue Louis Moron à Brissac-Quincé

Quoc Tuan X..., domicilié [...]                       , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

et installera en souterrain les câbles de son réseau ; que le SYDER a procédé à l'enfouissement des lignes basse tension sur plusieurs sites, et notamment dans les neuf communes de Fleurie, Lancié, Quincie-en-Beaujolais

né le 18 Décembre 1927 à LE QUIOU (22630) ... 24100 LEMBRAS assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Eve NOURRY, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence COMPOSITION

SARL OPTION LOISIRS C/ [F] [V] Copie exécutoire délivrée le : 01er juillet 2022 à : Me Jean FAYOLLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 375) Me Audrey QUIOC

albanais Patras 06/09/2016   Kadri MUKA 1969 albanais Patras 07/10/2016   Ergys MYFTARI 1979 albanais Patras Date non précisée   Manh Hung NGUYEN 1956 vietnamien Patras 24/02/2015   Quoc

né le 15 décembre 1967 à SAINT-DIZIER (52) ... 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Daniel ARTAUD, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

O... demeurant 13 lot La Grange Les Alleuds (49320) Brissac Quince ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 27 mai 1988, présentée par M.

costs and expenses per applicant (in euros) [1]     3382/20 18/12/2019 István VARGA 1977 Bene Zoltán Szeged   17/12/2020 14/05/2020 5,200     22017/20 12/05/2020 Hoan NGUYEN QUOC