Codes de loi français

Article ANNEXE III b

EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit et pratique 16h (dont 1h PSE) EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral et pratique 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15 EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2h EG 3 : UG3 1 CCF Ponctuel EG4 : UG4 1 CCF Ponctuel oral (2) 20 min

Article 2

est versée aux établissements éligibles pour la réalisation des prises en charge listées au présent article pour les patients adultes, dont l'âge est supérieur ou égal à 18 ans, et dont le débit de filtration glomérulaire (DFG) est inférieur à 30ml/min

LEGIARTI000024467679

ANNEXE À L'ARRÊTÉ DU 24 JUIN 2011 RELATIF À L'UTILISATION DES MINIMUMS OPÉRATIONNELS PAR LES AVIONS EN AVIATION GÉNÉRALE (MIN 2) MIN 2.225 Minimums opérationnels d'aérodrome (a) L'exploitant prévoit des minimums opérationnels d'aérodrome établis conformément

Article 1

LEGTA de Chaumont Franche-Comté LEGTA Mancy - Lons-le-Saunier Haute-Normandie LEGTA Edouard de Chambray de Gouville LPA Envermeu Ile-de-France LEGTPA Brie-Comte-Robert

Article Annexe IIb

Évaluation de l'activité professionnelle U 3 3 CCF Ponctuel oral 20 min (1) L'habilitation est prononcée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 mai 1995 modifié relatif aux conditions d'habilitation des centres de formation

Article ANNEXE III b

EP1 : UP1 4 CCF Ponctuel écrit 3h EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit 16h EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15 EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2h EG 3 : UG3 1 CCF Ponctuel EG4 : UG4 1 CCF Ponctuel oral (2) 20 min

Article Annexe III

CCF Ponctuel écrit et oral 2 h 15 EG2 - mathématiques - sciences UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h EG3 - éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuel EG4 - langue vivante (3) UG4 1 CCF Ponctuel oral 20 min

Article Annexe 2

Stabilité au feu au plus égale à 30 min.

Article Annexe I

PROPRIÉTÉS UNITÉ LIMITES Min. Max.

Article ANNEXE IV

Puissance nette installée : kW (2) à tours/min. 5. Numéro dans la série du type de matériel : 6. Numéro dans la série du type du châssis routier lorsqu'il diffère de celui du matériel : 7.

Article Annexe I

Exigences et méthodes d'essais d'application générale PROPRIÉTÉS UNITÉS LIMITES Min. Max. Indice d'octane "recherche", RON. 95,0 Indice d'octane "moteur", MON. 85,0 Teneur en plomb.

Article 229-II-2.02

plus de 140°C par rapport à la température initiale et que la température en un point quelconque de cette surface, joints compris, ne s'élève pas de plus de 180°C par rapport à la température initiale, à l'issue des délais ci-après : classe "A-60" : 60 min

Article 4

épreuve pratique à partir d'un sujet consistant à répondre par écrit sur les techniques analytiques figurant au programme de la spécialité choisie pouvant inclure la réalisation de calculs et l'identification de matériels de laboratoire (durée : 1 h 30 min

Article Annexe I

Régime de puissance maximale (tr/min) :....... 3.8. Couple maximal (mdaN) : ...... 3.9. Régime de couple maximal (tr/min) :..... 3.10. Régime de rotation maximale (tr/min) : ..... 3.11. Carburant utilisé : .......... 3.12.

Article Annexe 1

Abréviations Les abréviations U, U n min tr n b max n U : la tension électrique fournie au compteur. U n I : le courant électrique circulant à travers le compteur.

Article Annexe III

Ponctuelle écrite et orale 2 h 15 EG2 - mathématiques - sciences UG2 2 CCF Ponctuelle écrite 2 h EG3 - éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuelle EG4 - langue vivante UG4 (3) 1 CCF Ponctuelle orale 20 min

Article Annexe I

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE L'HYDROGÈNE EN TANT QUE SOURCE D'ÉNERGIE POUR LE TRANSPORT PROPRIÉTÉS UNITÉ LIMITES Min. Max.

Article Annexe I

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU CARBURANT ED95 PROPRIÉTÉS UNITÉ LIMITES Min. Max.

Article Annexe III b

plusieurs produits UP2 10 + 1 PSE CCF Ponctuel 20 heures + 1 heure (PSE) Unités d'enseignement général EG1-Français, histoire-géographie- enseignement moral et civique UG1 3 CCF Ponctuel écrit et oral 2 heures 15 min