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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

82 résultats pour « Racine »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe V

—

J100 Lavage de légumes, hors pommes de terre et hors légumes racines Tonne de légumes lavés. 0,06 0,1 6 0,05 0,04 A calculer par mois.

Article Annexe II

—

Les jouets ne contiennent pas les substances parfumantes allergisantes suivantes : N° DÉNOMINATION DE LA SUBSTANCE NUMÉRO CAS (1) Huile de racine d'aunée (Inula helenium) 97976-35-2 (2) Allylisothiocyanate 57-06-7 (3) Cyanure de benzyle

Article 6

—

l'article L. 6113-8 du code de la santé publique, n'a été réalisé, la prise en charge du patient donne lieu à facturation du GHS 398 ; 25° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine

Article Annexe I

—

Cichorium intybus L. (2) Groupe de la Chicorée witloof Chicorée witloof (endive) 95 1.5 65 Groupe de la Chicorée à feuilles Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne 95 1.5 65 Groupe de la Chicorée industrielle Chicorée industrielle (racine

Article Annexe 8

—

Racine carrée. Système métrique. Nombres complexes ; conversion des heures, minutes et secondes de temps ; conversion des degrés, minutes et secondes d'arcs ; radians.

Article Annexe

—

CONTROLES ANALYTIQUES Nature du prélèvement Fréquence de contrôle Déterminations effectuées Critère de conformité ALIMENTS En cas de caractéristiques certifiées concernant l'alimentation : (1) Le résultat de la racine carrée est arrondi

Article Annexe (partie 1)

—

(feuilles, racines et préparations). 13 Adonis vernalis L. et ses préparations. 15 Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels. 16 Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels. 19 Alloclamide et

LEGIARTI000049858220

—

Caractéristiques morphologiques et anatomiques des végétaux : Morphologie et anatomie des organes végétatifs : racines, tiges et feuilles. Morphologie et anatomie des organes reproducteurs : -les graines et leurs réserves ; -les fruits.

Article Annexe II

—

apports confondus, ne dépasse pas 200 kg/ha/an ; - que les fournitures d'azote par la minéralisation de l'azote organique apporté et les autres apports ne dépassent pas 200 kg/ha/an ; - de réaliser des mesures d'azote dans le sol exploitable par les racines

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Douleur à type de brûlure permanente unilatérale plus ou moins étendue, exagérée par le frottement et les émotions : 20 à 60 - Avec impotence totale d'un membre : 80 4.2.5 SEQUELLES PORTANT SUR LE SYSTÈME NERVEUX PERIPHERIQUE Huit paires de racines

Article Annexe (partie 4)

—

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES NUMÉROS D'ORDRE SUBSTANCES 1133 Huile de racine de Costus (Saussurea lappa Clarke) (n° CAS 8023-88-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

Article ANNEXE

—

riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. 01. 11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. 01. 12 Culture du riz. 01. 12Z Culture du riz. 01. 13 Culture de légumes, de melons, de racines

Article 2

—

Le coefficient poids est égal à la racine carrée du quotient par cinquante (50) du nombre exprimant la mesure de la masse maximum certifiée au décollage de l'aéronef, exprimée en tonnes métriques, telle qu'elle figure au certificat de navigabilité ou

Article Annexe I

—

Concernant le secteur de l'animation, qui puise ses racines dans l'histoire des mouvements d'éducation populaire, il est reconnu que cette question a toujours occupé une place centrale.

Article Annexe

—

ORANGE FRANCE/SFR PRUILLÉ-L'ÉGUILLÉ 1 209 08350 QUATRE-CHAMPS ARDENNES GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR QUATRE-CHAMPS 1 210 46233 QUISSAC LOT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR QUISSAC 1 211 10312 RACINES

Article Annexe

—

La détermination des racines d'un trinôme en utilisant le discriminant est hors programme. . Exemples de problèmes mettant en jeu des fonctions simples Représentation graphique (ou graphe) d'une fonction.

Article Annexe I

—

légumes Lever les segments des agrumes Parer et détailler un filet, un contre filet Peler à vif des agrumes Chemiser un moule Historier des agrumes Tourner différents légumes Émincer les légumes Lever à la cuillère à racine

Article Annexe

—

Dans un monde globalisé, elle offre à chacun la possibilité de réfléchir sur ses racines tout en suivant l'évolution de la société contemporaine en ouvrant une fenêtre sur le monde.

Article TABLEAU A

—

Bois ou racines de vois (Marchand de). Bustes en plâtre (Mouleur de). Cabaretier. Cabinet de lecture (Tenant un). Où l’on donne à lire les journaux et les nouveautés littéraires. Cabinets d'aisances publics (Tenant).

Article Français (suite)

—

Couple de mots issus d'une même racine latine, l'un étant de formation populaire, l'autre de formation savante. Ellipse narrative. Procédé qui consiste à omettre volontairement une étape dans la narration des événements. Émetteur.

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