Raymond , contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 30 mai 2001, qui, pour publicité trompeuse, les a condamnés, chacun, à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les dispositions

Raymond X..., demeurant ..., le Quartier Latin, 98845 Nouméa (Nouvelle Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1993 par cour d'appel de Nouméa, au profit de la société des Etablissements

Le B..., Jeanne Le C..., Marguerite D..., Marcel Le E..., Louis F..., Raymonde Le G..., Marcel H..., René Le I..., Françoise Y..., Patrice J..., Jean-Luc K..., Noël L..., Marguerite M..., Anne-Marie N.

, aux domiciles et dans les locaux professionnels de plusieurs personnes et sociétés, et notamment dans des locaux susceptibles d'être occupés par Robert et Raymonde Z... et/ ou les sociétés Demart Pro

de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - AVRILLIER Raymond

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 1995, qui, pour complicité de présentation de comptes annuels ne donnant pas une image fidèle, l'a condamné

Conclusions de l'avocat général Darmon présentées le 17 septembre 1992. # Raymond Beaulande contre Directeur des services fiscaux de Nantes. # Demande de décision préjudicielle: Tribunal de grande instance

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 7 février 1989, qui l'a condamné, pour escroquerie, à 3 000 francs d'amende, et qui a prononcé sur les réparations

X... ; "aux motifs que "l'avocat de Christine K... soutient que le lien de causalité entre l'action de la mise en examen et le décès de Raymond X... est d'autant moins établi que l'expert, M.

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 4 février 1998, qui, pour infraction aux règles de la facturation, l'a condamné à 30 000 francs d'amende ; La COUR

Raymond, contre l'arrêt n 494/93 de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 1993, qui l'a condamné, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public

Pierre BY, Mme Raymonde LY, M. Gilbert DY, Mme Béatrice EY, MM. Stéphane et Richard FY et Mme Ginette FY, M. Michel GY, Mme Pierrette Y, M. Raymon IY et Mme JY.

AVEUGLES DE PARIS ET DE L'ILE-DE-FRANCE" (UAPIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 juillet 1993, qui, dans une procédure suivie notamment contre Raymond

Raymond, contre l'arrêt de cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 9 octobre 2002, qui les a condamnés, le premier, à 18 mois d'emprisonnement pour vol en réunion et violence avec usage

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 1994, qui, pour banqueroute, a condamné Paul Y... et Raymond X..., chacun à 8 mois d'emprisonnement avec

Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 janvier 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Raymond, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 23 octobre 2001, qui, infirmant partiellement l'ordonnance de non-lieu