Codes de loi français

Article 1

mèche F3 Batterie F3 Batterie nécessitant un support externe F3 Combinaison F3 Combinaison nécessitant un support externe F3 Pétard aérien à double effet de bang sonore F2 et F3 Pétard à composition flash F3 Fusée F2 et F3 Chandelle romaine

Article 13

Le concours d'histoire du droit comporte : 1° Pour l'admissibilité, une leçon après une préparation en loge portant sur l'une des trois matières suivantes, tirée au sort par le jury du précédent concours : Droit romain privé et public ; Histoire du

Article ANNEXE 4

DENAIN, DOUCHY-LES-MINES, LOURCHES, ESCAUDIN (DÉPARTEMENT DU NORD) Quartiers Faubourg du Château, La Liberté, Nouveau Monde Denain Axe rue de Villars angle nord-est de la parcelle BH 1440.

Article R422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Constituent des grands départements patrimoniaux : 1° Le département des antiquités nationales ; 2° Le département des antiquités grecques, étrusques et romaines ; 3° Le département des antiquités égyptiennes ; 4° Le département des antiquités orientales

Article 12

préparation libre portant, au choix du candidat exprimé lors de son inscription au concours, sur l'une des matières suivantes : Histoire du droit privé et pénal français depuis les invasions germaniques jusqu'au début du XXe siècle ; Histoire du droit romain

LEGIARTI000051470794

47087) ; Escassefort (47088) ; Fongrave (47099) ; La Sauvetat-de-Savères (47289) ; Lagupie (47131) ; Puymirol (47217) ; Saint-Avit (47231) ; Saint-Étienne-de-Fougères (47239) ; Saint-Jean-de-Thurac (47248) ; Saint-Martin-de-Beauville (47255) ; Saint-Romain-le-Noble

Article 229-III.06

bouées, une de chaque bord, doivent être pourvues d'une ligne de sauvetage flottante de 20 mètres au moins satisfaisant aux prescriptions du paragraphe 2.1.3 du recueil. 4 Chaque bouée de sauvetage doit porter en majuscules imprimées en caractères romains

Article 7

Le conseil d'administration de la Villa Arson comprend quinze membres : 1° Deux représentants de l'Etat : a) Le directeur général de la création artistique au ministère chargé de la culture ou son représentant ; b) Le directeur régional des affaires culturelles

Article A4241-54-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

A. 4241-51-1), les bateaux ne peuvent, du côté de la voie où ce panneau est placé, stationner bord à bord en nombre supérieur à celui qui est indiqué en chiffres romains sur le panneau. 5.

Article ANNEXE 6

Limite sud des parcelles section G numérotées 67, 68, 69, 70, 71 et 72 jusqu'à la villa des Jardins. Villa des Jardins jusqu'à la rue Gabrielle-Josserand. Traversée de la parcelle E 92. Limite nord de la parcelle D 1.

LEGIARTI000023732832

Morey-Saint-Denis, Mosson, Nantoux, Noiron-sur-Seine, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Obtrée, Pernand-Vergelesses, Plombières-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet, Reulle-Vergy, La Rochepot, Saint-Aubin, Saint-Romain

Article 2

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

Article 2

commission de cinq membres prévue à l'article 1 er Aloxe-Corton, Auxey-Duresses, Chassagne-Montrachet, Cheilly-lès-Maranges, Chorey-lès-Beaune, Dezize-lès-Maranges, Ladoix, Meursault, Monthélie, Pernand-Vergelesses, Puligny-Montrachet, Saint-Aubin, Saint-Romain

Article L4424-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 05

les règles de procédure relatives à l'instruction des demandes d'agrément ou de classement des équipements et organismes suivants : a) Les hôtels et résidences de tourisme ; b) Les terrains de campings aménagés ; c) Les villages de vacances ; d) Les villas

Article Annexe 2

CHEVILLY/ESVRES 15,80 24,50 35,20 45,60 9,50 CHEVILLY/BLERE 14,60 22,70 32,60 42,10 8,80 CHEVILLY/SAINT-ROMAIN

Article (35 à 38)

D 18D SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS 38 D 18D D 18 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS D 55 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS 38 D 55 D 18D SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS D 517 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS 38 D 65B

Article 1

Laboratoire d'étude et de contrôle de l'environnement sidérurgique (L.E.C.E.S.), Voie romaine, 57210 Maizières-lès-Metz.

Article Annexe 1

Des origines de Rome à la fondation de l'Empire : fondation, conquêtes [en remplacement de : Des origines à la fin de la République : fondation, organisation politique, conquêtes] - On supprime l'étude de l'organisation politique de la République romaine

Article Annexe

; Saint-Romain-sous-Versigny ; Saint-Vallier ; Sanvignes-les-Mines ; Toulon-sur-Arroux ; Vaux-en-Pré.

Article L324-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 33

-Pour l'application du présent article, les meublés de tourisme sont des villas, appartements ou studios meublés, à l'usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n'y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé