Codes de loi français

Article 2-1

Résistance-et-Déportation, le boulevard Jean-Jaurès et la traverse Flandres-Dunkerques ; 10° Dans le département des Bouches-du-Rhône (13) : - du 24 juillet du 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Marseille, situé à la plage du Prado Sud, avenue Pierre-Mendès-France

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Tavaux (1) Loir-et-Cher Blois - Le Breuil Loire Roanne Saint-Etienne Loire Loire (Haute-) Le Puy - Loudes Loire-Atlantique La Baule - Escoublac Saint-Nazaire - Montoir Lot Cahors - Lalbenque Lot-et-Garonne Agen - La Garenne Lozère Mende

LEGIARTI000021809793

Pierrefitte-en-Auge, Pierrefitte-en-Cinglais, Pierrepont, Pierres, (Le) Pin, Placy, Planquery, (Le) Plessis-Grimoult, (La) Pommeraye, Pont-Bellanger, Pontécoulant, Pont-d'Ouilly, Pont-Farcy, Pont-l'Evêque, Port-en-Bessin-Huppain, Préaux-Bocage, Préaux-Saint-Sébastien

Article 1

ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Intervenant technique en environnement nucléaire 227 t 3 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) IV Technicien du cadre bâti 230 t 5 ans Lycée Pierre Mendès

Article 2

Tribunal judiciaire de Bar-le-Duc 1 Tribunal judiciaire de Briey 1 Tribunal judiciaire d'Epinal 1 Tribunal de proximité de Luneville 1 Cour d'appel de Nîmes Tribunal judiciaire d'Alès 1 Tribunal de proximité d'Aubenas 1 Tribunal judiciaire de Mende

Article Annexe 1

Notre-Dame-de-Courson ; 14478 Orbec ; 14480 Osmanville ; 14482 Ouézy ; 14487 Ouilly-le-Vicomte ; 14489 Ouville-la-Bien-Tournée ; 14493 Percy-en-Auge ; 14494 Périers-en-Auge ; 14514 Pont-l'Evêque ; 14515 Port-en-Bessin-Huppain ; 14518 Préaux-Saint-Sébastien

Article Annexe I (suite)

Eure Saint-Maclou 27 Eure Saint-Mards-de-Blacarville 27 Eure Sainte-Marie-de-Vatimesnil 27 Eure Saint-Martin-la-Campagne 27 Eure Saint-Pierre-du-Val 27 Eure Saint-Pierre-du-Vauvray 27 Eure Saint-Sébastien-de-Morsent

Article Français (suite)

.: Série Gil Jourdan Par exemple: Les Cargos du crépuscule - Les Moines rouges Tillieux, M. et Walthery : Série Natacha Par exemple: Un trône pour Natacha - Le Treizième Apôtre Van Hamme, J. et Rosinsky : Série Thorgal Par exemple: La Magicienne trahie

Article Annexe

Département de Seine-et-Marne Noisiel 55 Centre de formation : 5, avenue Pierre-Mendès-France. Département des Yvelines Maisons-Laffitte 56 Centre équestre : 18 à 22, avenue Jean-Bart, et 23, avenue de Montebello.

LEGIARTI000030541821

Lézan, Mandagout, Mialet, Molières-sur-Cèze, Monoblet, Moulézan, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Pommiers, Quissac, Saint-André-de-Majencoules, Saint-Bénézet, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-Bresson, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Roman-de-Codières, Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Article 2

Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune du Havre ; 49° Le 6 juillet 2024, le site de célébration de Vernon, situé sur le parking de la République, incluant le parking de la gare routière, délimité par l'avenue Pierre Mendès-France

Article Annexe

Basse-Goulaine, Bouguenais, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Couëron, Indre, La Montagne, Nantes, Orvault, Le Pellerin, Rezé, Saint- Herblain, Sainte-Luce-sur-Loire, Saint-Jean-de-Boiseau, Saint-Sébastien-sur-Loire, Sautron, Les Sorinières, Thouaré-sur-Loire

Article Annexe

Saint-Martin-Sainte-Catherine ; 23219 Saint-Maurice-la-Souterraine ; 23230 Saint-Pierre-Chérignat ; 23231 Saint-Pierre-de-Fursac ; 23233 Saint-Pierre-le-Bost ; 23235 Saint-Priest-la-Feuille ; 23236 Saint-Priest-la-Plaine ; 23237 Saint-Priest-Palus ; 23239 Saint-Sébastien

Article 1

Mende. Musée du Gévaudan. Pyrénées-Orientales (66). Céret. Musée d'art moderne. Collioure. Musée municipal Jean Peske. Perpignan. Musée Hyacinthe Rigaud. Perpignan. Musée Joseph Puig. Perpignan. Musée archéologique de Ruscino. Perpignan.

Article 1

II Coach professionnel 315 1 an Institut Repère II Coach professionnel 315 1 an International Mozaik II Community manager 320 1 an AP Formation III Assistant bibliothécaire : médiations numériques et culturelles 325t 3 ans Université Pierre-Mendès-France

LEGIARTI000050943833

Villeréal (47324). 48-Lozère Banassac-Canilhac (48017) ; La Canourgue (48034) ; Bel-Air-Val-d'Ance (48038) ; Chanac (48039) ; Florac-Trois-Rivières (48061) ; Ispagnac (48075) ; Langogne (48080) ; Marvejols (48092) ; Massegros Causses Gorges (48094) ; Mende

Article Annexe I

Hauts Hêtres Languimberg Section 8, parcelle 15 en partie Maison forestière du Lac vert Mittersheim Section 1, parcelles 10 et 11 Maison forestière de la Charbonnière Molring Section 8, parcelle 6 en partie Maison forestière Mendès

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CT spécial placé auprès du directeur de l'établissement pénitentiaire pour mineurs de Lavaur Local 3 CT spécial placé auprès du directeur du centre pénitentiaire de Lannemezan Local 4 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Mende

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Employeurs FNCA 0 0 1 0 0 1 FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 0 1 0 0 0 1 GARD Alès Employeurs MEDEF 0 0 0 1 0 1 Nîmes Salariés CGT 0 1 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 0 0 0 1 1 FFE 0 0 1 0 0 1 FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 1 0 0 0 0 1 U2P 0 2 0 0 0 2 LOZÈRE Mende