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[F], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Kuehne + Nagel, après débats en l'audience publique du 31 janvier 2024 où étaient présents M.

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6ème Chambre

DTA_2101529_20250703

Administratif

3 juillet 2025

Le préfet s'est également fondé sur la plainte déposée le 22 décembre 2020 à l'encontre de Mme G par la mère d'une nageuse du club Léo Lagrange pour des faits de harcèlement d'un mineur de 15 ans, ayant

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CHAMBRE SOCIALE A

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Appel

27 mai 2020

ROAD - que la société KUEHNE+NAGEL ROAD a commis un certain nombre de manquements caractérisant l'absence de mesures effectives prises pour préserver la santé et la sécurité des salariés, ce que confirme

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TCOM

Trib. de Commerce

69d0efc3cdc6046d47162969

Commerce

2 avril 2026

La [Localité 1] NAGEL [Localité 2] demande au Tribunal de : * Déclarer la société [Localité 1] NAGEL [Localité 2] recevable et bien fondée en son action ; * Débouter la société GRAUSAM HANDELS GMBH de

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Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2403423_20250106

Administratif

6 janvier 2025

Par un acte enregistré le 2 janvier 2025, la société Thermotex Nagel GmbH déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

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CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd23

Appel

27 mai 2020

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CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd25

Appel

27 mai 2020

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CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd26

Appel

27 mai 2020

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CHAMBRE SOCIALE A

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Appel

27 mai 2020

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA00492_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

A..., lui-même employé par la commune de Ramatuelle pour la saison en qualité de nageur sauveteur. M.

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CHAMBRE SOCIALE A

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Appel

27 mai 2020

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comm

613722c3cd5801467740127e

Cassation

19 novembre 1996

Apollis, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Kuhne et Nagel, de Me Cossa, avocat de la société Bezombes et de MM.

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CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd20

Appel

27 mai 2020

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1ère chambre

DTA_2401297_20241126

Administratif

26 novembre 2024

A était absent mais que le vestiaire des filles était resté ouvert, permettant ainsi à certaines élèves d'accéder au bassin sans la présence du maître-nageur.

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CHAMBRE SOCIALE A

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Appel

27 mai 2020

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CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd22

Appel

27 mai 2020

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soc

61372157cd580146773f2f41

Cassation

13 novembre 1990

Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été au service de l'Association pour la gestion de la piscine de Grand-Quevilly du 1er janvier 1976 au 14 février 1986, d'abord en qualité de monitrice nageuse

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Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db0

Appel

16 décembre 2014

travail se traduisant notamment par des abandons répétés de votre poste de surveillance de bassin, laissant ainsi à vos collègues maîtres nageurs sauveteurs la charge bien trop lourde de surveiller à

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comm

6079d3759ba5988459c5966a

Cassation

16 juin 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 22 NOVEMBRE 1979) QUE LA SOCIETE KUHNE ET NAGEL, CHARGEE PAR LA SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE DU TRANSPORT

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Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505997_20250825

Administratif

25 août 2025

sexe, ses collègues masculins ayant bénéficié de contrats de travail d'une ou trois années et son poste ayant été immédiatement pourvu par un homme sans qualification ni expérience ; tous les maîtres-nageurs

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