[Q], de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la Fondation de l'Armée du salut, l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, les observations de la SCP Colin-Stoclet, avocat de la Fondation de l'Armée du Salut, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Une tendinopathie ne saute pas d'une épaule à une autre" ; que la société sollicitait en conséquence que soit ordonnée une expertise médicale avec pour mission de dire si la pathologie de l'épaule droite

qui, à l'origine, avaient dénoncé les faits, que l'une, âgée de 16 ans, était décrite comme déficiente légère et s'inquiétant facilement, que l'autre était fragile psychologiquement et sujette à des sautes

X..., moniteur sportif, qui participait à un exercice de saut au trampoline, a fait une chute dans la fosse de réception et s'est blessé; qu'il a demandé réparation de son préjudice au COMA et à son

[N] [V] a été victime d'un accident de snowboard sur le domaine skiable de Val-Cenis, en chutant sur le dos à la réception d'un saut sur une bosse aménagée dans un snow-park ; que les blessures

Condamnation de l'État défendeur pour violation de l'article 2 de la Convention, en raison des déficiences substantielles et procédurales de l'enquête nationale ayant empêché l'établissement des faits

surplombant d'une hauteur de 2,40 mètres une route nationale longeant la Garonne, a descendu le talus, en forte pente, en glissant, puis a enjambé la murette de béton bordant la route nationale avant de sauter

Enfin, la requérante fait valoir que, dans leurs déclarations respectives des 13 et 15 janvier 1991, le plénum du Comité central du PCL et le Comité de salut public ne se limitèrent pas à demander ou à

Exception préliminaire rejetée (absence de satut de victime);Non-violation de P1-3;Non-lieu à examiner les art. 10 et 11

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 septembre 2020), le 13 novembre 2013, un juge des référés a ordonné le retrait de certains passages de l'ouvrage « Le Salut par les juifs » de [N] [I], paru en 1892, mis

colère et son ton était vif, mais il ne se débattait pas et il n'y avait pas eu de violences de sa part ; lui-même s'était senti agressé par les circonstances de l'interpellation, sans explication, ni salutation

couloir de l'automobiliste ni sur la ligne médiane, rien ne permettant de prêter à la victime, qui n'avait pas bu, un comportement suicidaire, l'explication la plus plausible de l'accident étant que Z..., saoul

déclarant que l'accident de Marcel X... était un accident du travail sans rechercher si la cause étrangère ne pouvait être déduite du fait que celui-ci vivait préalablement à son embauche à l'Armée du Salut

maintenait son père tout en précisant qu'il ignorait les raisons de l'altercation; que les déclarations de Mme Y... ne sont pas crédibles; qu'en effet, il n'est pas concevable qu'Alain Z... ait pu sauter

intra cérébrales et hématomes sous dural étendu, atteignant la fosse postérieure, lui-même dû au surgissement inopiné de l'intéressé sur la chaussée décrit par Régine A... comme ayant littéralement sauté

compétiteurs ; que l'accident s'est produit au moment de la relève des rameurs d'une pirogue par six nouveaux équipiers, qui s'étaient jetés à l'eau depuis le bateau accompagnateur, Edwin Y... ayant sauté

X... a fait sauter par explosifs la maison de sa femme, dont il était séparé de corps; que cette explosion a endommagé l'habitation voisine des époux Z...; que ceux-ci et leur assureur, la Garantie mutuelle

PROMAG, en charge du développement des activités nautiques de voile dans la ville de Gruissan, ont installé, au bord d'un étang, sur la plage, un tremplin, composé d'un plan incliné, pour effectuer des sauts

plusieurs messages), « salut machine », « salut la grue » « bises la grosse », « objet du message:salut la grosse », « à mercredi bouboule », « salut la sèche », « pour le pantalon mets la vrai taille