reçues) lors du saut ; qu'au cas présent, la cour d'appel a relevé que le client effectuant le saut à l'élastique prenait une initiative dans la décision de sauter ou non et dans la force de l'impulsion

[B] en lui attribuant des saluts nazis, quand il avait seulement été filmé se tenant sur une scène avec un micro à la main entouré de deux hommes effectuant le salut nazi, la cour d'appel n'a pas justifié

élèves dans le cadre de saut encadrés, doivent être précédés d'une formation obligatoire, adaptée à la nature du saut ; qu'en se bornant à constater que M.

et, éventuellement, pour interdire le saut lorsque le fait que M.

l'occasion du film " Point Break ", la société Canal plus et la Fédération française de parachutisme (FFP) ont proposé dans le numéro 69 de juin 1993 de la revue destinée aux abonnés de Canal plus un saut

en même temps ; que le saut de M.

X... a été embauché le 1er décembre 1991 par l'Association des oeuvres françaises de bienfaisance, devenue la Fondation de l'Armée du Salut en qualité d'éducateur spécialisé ; qu'il a fait l'objet d'un

de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Forges du Saut-du-Tarn, les conclusions de M.

huit jours et a statué sur l'action publique et civile ; "aux motifs adoptés qu'il existe un lien de causalité entre le comportement perturbateur du prévenu qui a poussé son adversaire à fuir et à sauter

a confirmé n'y avoir lieu à suivre des chefs de corruption active et passive d'employé ainsi que de vol ; "au motif que le seul témoin de l'entrevue le 6 mars entre Michelle Z... et Petitjean, Le Saoult

général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Le Clos du Pontic et des époux Saout

cas échéant, à recourir à l'action violente, faisant ainsi référence pour le spectateur normalement averti, compte tenu des propos proférés et de l'accoutrement, aux ultra-radicaux israéliens ; le salut

[X] s'est blessé en heurtant le fond d'une rivière lors d'un saut. 2. Après avoir obtenu une expertise en référé, M. [X] a assigné en indemnisation de ses préjudices la société [B], M.

Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juillet 1993), Mlle X... est entrée, en 1976, au service de la société Cogedipresse, en qualité de journaliste, secrétaire de rédaction au bi-mensuel "Salut

C..., dirigeant de la société, avait reconnu avoir vérifié les poids et les harnais des sauteurs, et que ladite société était gérante du site de saut et avait fourni la grue et le matériel en facturant

fédéral, était titulaire des diplômes requis pour assumer la direction de cet entraînement ; que l'existence d'un socle en béton dépassant le tapis de réception était nécessaire à l'installation de saut

des douanes, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé la prévenue des fins de la poursuite ; "aux motifs que les Iles du Salut

l'arrêt attaqué (Amiens, 13 avril 2004) et les productions, qu'un tribunal de commerce a ordonné l'expulsion de la société Transport location béton (la société) de lieux donnés à bail par la SCI de Port Salut

, Jérôme X... l'a desserré immédiatement et accéléré aussitôt, alors que la porte coulissante du bus avait été ouverte ; qu'en faisant cette manoeuvre, alors qu'il savait que son passager allait sauter

a déclaré Pasquale X... coupable d'injure à caractère racial et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que "... le témoignage de Chahifa Y..., même s'il n'atteste en réalité que du "salut