Steff Antoine et lors du prononcé de l'arrêt de : - président : M. Huyette Michel - conseillers : M. Steff Antoine et M.

contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2023 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [W] [E], épouse [V], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Tata Steel

X... faisait valoir que par ordonnance en date du 18 juillet 1997, le juge des référés près la chambre de la famille du tribunal de grande instance de Lyon a fixé la résidence de l'enfant commun Steve

2000 intitulée "reconnaissance" par laquelle Jean-Marc X... déclarait reconnaître être le seul auteur du vol des ordinateurs, mais également l'auteur et le bénéficiaire de la fausse facture au nom de Steve

C... et Steve B..., avec copie aux administrateurs d'G...

Dominique X..., domicilié [...], 2°/ la société Stell Holding, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 12 avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 29 MARS 2023 La société Steel

270), seize carabines (Remington Rossi n° G378303), dix-sept carabines (22 LR Marlin), dix-huit carabines (22 LR Walther n° 39699), vingt carabines (Ultima Ration n° 0333 PGM), vingt-et-un carabines (Steyer

, d'administration et de contrôle de la société STEF TRANSPORT LILLE.

déclaré Marcel X... coupable du délit de banqueroute par absence de comptabilité ; "aux motifs qu'il résulte du dossier d'instruction que Marcel X... a été président directeur général de la société Steb

[W] et les sociétés Cleveland-Cliffs Steel Holding Corporation et AK Steel International BV ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat des sociétés STEF transport Mulhouse et STEF

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Trajanka Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1994 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Sin et STES

Elle réclame à ce titre la somme de 196 036 euros à la société Step-TP.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Société installations électriques (STE), dont le siège est .

La SAS STEEL PC a constitué avocat.

Colibris", Bâtiment A.2 à Sassenage (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1993 par le tribunal d'instance de Grenoble (élections professionnelles), au profit de la société SIN et STES

ayant persisté, la société Stell et Bontz a exécuté des travaux complémentaires dont M.

manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'usage de faux ; "aux motifs qu'en acceptant que le travail commandé par lui à Ster

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stell Diagnostic, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation